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" En cas de troubles dont un culte quelconque serait l'occasion ou le motif, ceux qui les exciteraient par des prédications fanatiques ou par des insinuations contre-révolutionnaires, ceux qui les provoqueraient par des violences injustes et gratuites,... "
Œuvres de Robespierre - Page 311
by Maximilien Robespierre - 1866 - 346 pages
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Histoire-musée de la République française, depuis l'Assemblée des ..., Volume 1

Augustin Challamel - France - 1857 - 750 pages
...— XII. Tout rassemblement aristocratique et contraire à l'ordre public sera réprimé. — XIII. En cas de troubles dont un culte quelconque serait...des prédications fanatiques ou par des insinuations injustes et gratuites seront également punis par la rigueur des lois. — XIV. Il sera fait un rapport...
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La liberté de conscience

Jules Simon - Church and state - 1857 - 466 pages
...les exciteraient par des prédications fanatiques ou par des insinuations contre- révolutionnaires, ceux qui les provoqueraient par des violences injustes...seront également punis selon la rigueur des lois.... Art. 15. Il sera célébré le 2 prairial prochain une fête en l'honneur de l'Être suprême. Je ne...
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La liberté de conscience

Jules Simon - Religion and state - 1857 - 474 pages
...les exciteraient par des prédications fanatiques ou par des insinuations contre- révolutionnaires, ceux qui les provoqueraient par des violences injustes...seront également punis selon la rigueur des lois.... Art. 15. Il sera célébré le 2 prairial prochain une fête en l'honneur de l'Être suprême. Je ne...
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La liberté de conscience

Jules Simon - Church and state - 1859 - 498 pages
...publique4. Un décret de la Commune prescrivait de fermer toutes les églises3; un autre, d'abattre sion ou le motif, ceux qui les exciteraient par des prédications...seront également punis selon la rigueur des lois.... Art. 15. Il sera célébré le 2 prairial prochain une fête en l'honneur de l'Être suprême. 1. 29...
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Oeuvres de Robespierre

Maximilien Robespierre - France - 1867 - 364 pages
...frimaire. 12. — Tout rassemblement aristocratique et contraire à l'ordre public sera réprimé. 13. — En cas de troubles dont un culte quelconque serait...— Il sera célébré le 2 prairial prochain une fête en l'honneur de l'Ëtre-Suprême. PREMIER DISCOURS AU PEUPLE RÉUNI t'OUR LA FÊTE DE L'ÊTRESUPRÊME....
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La liberté de conscience

Jules Simon - France - 1867 - 458 pages
...Art. 42. Tout rassemblement aristocratique et contraire â l'ordre public sera réprimé. Art. 43. En cas de troubles dont un culte quelconque serait...seront également punis selon la rigueur des lois.... Art. 46. Il sera célébré le 2 prairial prochain une fête en l'honneur de l'Être suprême. tant...
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Histoire des idées morales et politiques en France au dix-huitième ..., Volume 2

Jules Romain Barni - Encyclopedists - 1867 - 528 pages
...de troubles dont un culte quelconque serait l'occasion ou le motif, menaçait de la rigueur des lois ceux qui les exciteraient par des prédications fanatiques...ou par des insinuations contre-révolutionnaires. Cela n'était-il pas déjà assez effrayant? Mais revenons à Rousseau. La théorie que nous venons...
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Histoire des idées morales et politiques en France au XVIIIe siècle, Volume 2

Jules-Romain Barni - 1867 - 512 pages
...toutes les têtes? 11 y avait d'ailleurs, il ne faut pas l'oublier, un article (l'article xm) qui, en cas de troubles dont un culte quelconque serait l'occasion ou le motif, menaçait de la rigueur des lois ceux qui les exciteraient par des prédications fanatiques ou par...
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Histoire de la persécution révolutionnaire dans le département du Doubs, de ...

Jules Sauzay - Doubs (France : Department) - 1869 - 740 pages
...1793). — 12. Tout rassemblement aristocratique et contraire à l'ordre public sera réprimé. — 13. En cas de troubles, dont un culte quelconque serait...dispositions de détail relatives au présent décret. — l!>. Il sera célébré le 20 prairial prochain (8 juin) une fête nationale en l'honneur de l'Etre...
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La liberté de conscience

Jules Simon - Religion and state - 1872 - 432 pages
...Art. 42. Tout rassemblement aristocratique et contraire à l'ordre public sera réprimé. Art. 43. En cas de troubles dont un culte quelconque serait...seront également punis selon la rigueur des lois.... Art. 46. Il sera célébré le 2 prairial prochain une fête en l'honneur de l'Être suprême. tant...
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