 | Bernard Sarrans - France - 1834 - 442 pages
...souverains pour le bonheur du monde, les hautes parties contractantes sont convenues de renouveler , à des époques déterminées , soit sous les auspices...peuples, et pour le maintien de la paix de l'Europe. 7. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois , ou... | |
 | Bernard Sarrans - France - 1834 - 432 pages
...le bonheur du monde, les hautes parties contractantes sont convenues de renouveler, à dese'poques déterminées , soit sous les auspices immédiats...peuples, et pour le maintien de la paix de l'Europe. 7. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois , ou... | |
 | Édouard Alletz - Europe - 1836 - 416 pages
...quatre souverains pour le bonheur du monde, les hautes parties contractantes convinrent de renouveler, à des époques déterminées , soit sous les auspices...l'examen des mesures qui, dans chacune de ces époques, seraient jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples, et pour le maintien... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - France - 1837 - 516 pages
...soit sous les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectifs, de renouveler des réunions consacrées aux grands intérêts communs,...l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques, seraient jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples de l'Europe. •... | |
 | Armand François ¬d' Allonville - 1837 - 614 pages
...pouvoir de la maison de Bourbon ; de plus, on y convenait de renouveler, à des époques déterminées , des réunions consacrées. aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures jugées salutaires. Une déclaration à ce sujet fut communiquée au duc de Richelieu , qui, avec une... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1838 - 600 pages
...déterminées, soit BOUS les auspices immédiats des souverains, soit par leurs ministres respectif», des réunions consacrées aux grands intérêts communs, et à l'examen des mesures qni, dans chacune de ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité... | |
 | Karl von Martens - Europe - 1846 - 838 pages
...souverains pour le bonheur du monde , les hautes parties contractantes sont convenues de renouveler, à des époques déterminées, soit sous les auspices...peuples, et pour le maintien de la paix de l'Europe. ART. Vil. Le présent traité sera ratifié, etc. SUISSE. Acte signé à Paris, le 20 Novembre 1815,... | |
 | Europe - 1846 - 734 pages
...souverains pour le bonheur du monde , les hautes parties contractantes sont convenues de renouveler, à des époques déterminées, soit sous les auspices...respectifs, des réunions consacrées aux grands intérêts COUI-H muns et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques, seront jugées les plus... | |
 | Achille de Vaulabelle - France - 1847 - 594 pages
...souverains pour le bonheur du monde, les hautes parties contractantes sont convenues de renouveler à des époques déterminées, soit sous les auspices...les plus salutaires pour le repos et la prospérité de^ peuples, et pour le maintien de la paix en Europe. » Les réunions annoncées dans cet article... | |
 | Jean Baptiste Honoré Raymond Capefigue, Baptiste Capefigue - France - 1847 - 366 pages
...en France et l'accomplissement des traités. Enfin elles reconnaissent la nécessité et s'engagent, à des époques déterminées , soit sous les auspices...des souverains, soit par leurs ministres respectifs, de renouveler des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui... | |
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... de renouveler, à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains , soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques,... 
