 | Régis Tartary - Narrow gauge railroads - 1891 - 272 pages
...(OVO) au moins entre les culées et les parties les plus saillantes du matériel roulant. ART. 13. — Dans le cas où des routes nationales ou départementales,...traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes,... | |
 | Turkey. Ministère du commerce et des travaux publics - Railroads - 1891 - 40 pages
...inférieure à 4 m ,80Dans le cas où les routes seraient traversées à leur niveau par le chemin de 1er, les rails devront être posés sans aucune saillie...routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Chaque passage à niveau sera muni d'une barrière qui s'ouvrira... | |
 | Civil engineering - 1891 - 1312 pages
...ou particuliers, seraient traversés a leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de lelle sorle qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation 'des voitures. Le croisemenl a niveau... | |
 | Civil engineering - 1894 - 952 pages
...celle qui est occupée par les caisses des voitures, ne sera pas ultérieure & 3",60. Art. 13. — Dans le cas où des routes nationales ou départementales,...vicinaux, ruraux ou particuliers seraient traversés a leur niveau ptr le chemin de fer, les rails et contre-rails devront être posés sans aucune jiillie... | |
 | Charles Bricka - Railroads - 1894 - 656 pages
...occupée par les caisses des voitures, ne sera pas inférieure à'. Ai t. 13. — Passages >'/ iitwiu. — Dans le cas où des routes nationales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraienl traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails devront être posés... | |
 | France - 1896 - 810 pages
...entrepris qu'en vertu de projets approuvés par l'Administration supérieure. Art. 15. Dans le cas où des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient...traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails ne pourront être élevés au-dessus, ou abaissés au-dessous de la surface de ces chemine, de plus... | |
 | Engineering law - 1901 - 1092 pages
...on supprime ce même stationnement, 30 centimètres ; Art. 9 à 13. — Comme au type. Art. 13. — Dans le cas où des routes nationales ou départementales,...traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - France - 1901 - 810 pages
...rencontre de ces chemins et des cours d'eau non navigables ni flottables. Art. 15. Dans le cas où des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient...traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails ne pourront être élevés au-dessus ou abaissés audessous de la surface de ces chemins de plus de... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - France - 1901 - 792 pages
...rencontre de ces chemins et des cours d'eau non navigables ni flottables. Art. 15. Dans le cas où des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient...traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails ne pourront être élevés au-desgus ou abaissés audessousde la surface de ces chemins de plus de... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - France - 1902 - 824 pages
...rencontre de ces ehemins et des cours d'eau non navigables ni flottables. Art. 15. Dans le cas où des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient...traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails ne pourront être élevés au-dessus ou abaissés au-dessous de la surface de ces chemins de plus de... | |
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11. Dans le cas où des routes nationales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de... 
