 | Mineral industries - 1864 - 940 pages
...trains ne sera pas inférieure a 4"> 8 ° au moins. Art. ¡3. Dans le cas où des routes impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux...saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et do telle sorte qu'il n'en résulte aucune gone pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau... | |
 | Mineral industries - 1865 - 1040 pages
...cas où des roules impériales et départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particulier?, seraient traversés à leur niveau par le chemin de...routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer et des routes ou chemins... | |
 | Civil engineering - 1866 - 672 pages
...passage des trains ne sera pas inférieure à4™ 80 au moins. 11. Dans le cas où des routes impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux...routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer et des roules ou chemins... | |
 | Mineral industries - 1866 - 994 pages
...irains ne sera pas inférieure à 4"' ; 8o au moins. Art. '-'. Dans le cas où di'S roules impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux...particuliers seraient traversés à leur niveau par la chemin de fer, les rails devront èlre posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface... | |
 | Mineral industries - 1867 - 968 pages
...trains ne sera pas inférieure à 4™.^° ¡>u moins. Art. ii. Dans le cas où des roules impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux...particuliers seraient traversés à leur niveau par les chemins de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface... | |
 | Railroads - 1871 - 524 pages
...mètres. Art. 22. Lorsque des routes cantonales ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seront traversés à leur niveau par le chemin de fer, les...routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer et des routes ne.... | |
 | Civil engineering - 1873 - 940 pages
...des rails. 10. Dans le cas où des routes ou autres chemins publics ou privés seraient traversés à niveau par le chemin de fer, les rails devront être posés sans saillie ni dépression sensibles sur la surface de ces routes et chemins, de telle sorte qu'il n'en... | |
 | Turkey - Law - 1874 - 552 pages
...inférieure à 6,40 archines au moins <4m,80.) \ 60 Dans le cas où les routes seraient traversées à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront...aucune saillie ni dépression sur la surface de ces roules, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Chaque... | |
 | Civil engineering - 1875 - 630 pages
...voie ferrée croisera à niveau toutes les voies de communication qu'elle rencontrera. Art. i3. — Dans le cas où des routes nationales ou départementales,...particuliers seraient traversés à leur niveau par la voie ferrée, les rails devront èlro posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de... | |
 | Civil engineering - 1875 - 696 pages
...9. — Lorsque des routes départementales, ou des chemins vicinaux, rnraui et particuliers, seront traversés à leur niveau par le chemin de fer, les...sans aucune saillie ni dépression sur la surface des routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. s'effectuer... | |
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11. Dans le cas où des routes nationales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de... 
