 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 496 pages
...les auspices de l'Etre-Supréme, les droits suivants de l'homme et du citoyen. Art. I.ïr Les hommes naissent et 'demeurent libres et égaux en droits;...distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilitL commune. II. Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 494 pages
...les auspices de l'Etre-Suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen. Art. I.CF Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits....peuvent être fondées que sur l'utilité commune. II. Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801 - 520 pages
...et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre-Supréme, les droits suivants de l'homme et du citoyen. Art. I.er Les hommes naissent et demeurent...égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent êtrefondées que sur l'utilité commune. II. Le but de toute association politique est la conservation... | |
 | Jeremy Bentham - 1816 - 422 pages
...relever des erreurs dont les suites ont eté' si funestes. ARTICLE PREMIER. JLJ E s hommes naissent libres et égaux en droits. L/es distinctions sociales...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. ' • . • ••• • ' : ; OBSERVATIONS. r ' ',' • •. . <i. - •• j S '•....,.,. La première... | |
 | Jeremy Bentham - 1816 - 446 pages
...voulons que relever des erreurs dont les suites ont ete si funestes. ARTICLE PREMIER. S hommes naissent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. OBSERVATIONS. La première proposition en renferme quatre distinctes. 1. Tous les hommes sont nés... | |
 | Jean-Paul Rabaut, Jean-Paul Rabaut-Saint-Etienne, Charles Lacretelle - France - 1818 - 360 pages
...de l'Être suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen. • ARTICLE PREMIER. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits....peuvent être fondées que sur l'utilité commune. II. Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
 | Lallement (M., Guillaume) - Constitutional history - 1819 - 452 pages
...les auspices de l'Etre Suprême , les droits suirans de l'homme et du citoyen : ART. i. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits....peuvent être fondées que sur l'utilité commune. 2. Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
 | France - Constitutional history - 1840 - 408 pages
...les auspices de l'Être suprême, les droits suivans de l'homme et du citoyen. ART. 1er. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits....peuvent être fondées que sur l'utilité commune. — C. 24 juin 1793, déclaration des droits, art. 3. — C. 5 fruct. an in, déclaration des droits,... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1819 - 458 pages
...sous les auspices de l'Etre Suprême, les droits sui\ans de l'homme et du citoyen: ART. i. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondée* que sur l'utilité commune. 2. Le but de toute association 'politique est la conservation... | |
 | Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1821 - 468 pages
...déclare , en présence et sous les auspices de l'Être-Suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. Ier. Les hommes naissent et demeurent...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. II. Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
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Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression. 
