| Charles Gomel - Finance - 1897 - 602 pages
...mise aux voix et adoptée, le président, Bureaux de Puzy, lut une formule de serment qui fut adoptée en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale... | |
| Maine (France) - 1905 - 440 pages
...Guitton se présentèrent devant le Conseil général de la commune et prêtèrent de nouveau serment en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loy et au Conseil exécutif provisoire ; de maintenir de tout mon pouvoir la liberté et l'égalité,... | |
| Pierre Bliard - France - 1908 - 408 pages
...s'était formée sans avoir prêté le serment de notre glorieuse régénération » ; il le proposa donc en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale... | |
| Société Gorini, Bourg-en-Bresse - 1912 - 454 pages
...et, au retour, les officiers municipaux et notables, maire en tête, prêtèrent le serment civique en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale... | |
| Lucien Misermont (C.M.) - Church and state - 1917 - 232 pages
...nationale et acceptée par moi, et àjaire exécuter la loi ». Le président de l'Assemblée s'exprima en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale... | |
| Société des antiquaires de l'Ouest (Poitiers, France) - France - 1898 - 890 pages
...Constitution, l'ancienne forme de Gouvernement du royaume; enfin la formule du serment a été rédigée en ces termes — « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi, au Roi, « et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution dé« crétée par l'Assemblée... | |
| René Pocard du Cosquer de Kerviler - Armorica (France) - 1893 - 386 pages
...le serment de notre glorieuse régénération, et le propose, après quelques légers amendements, en ces termes : * Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale... | |
| 1880 - 540 pages
...maître d'école, a prêté le serment pur et simple, suivant l'esprit voulu par les lois susénoncées, en ces termes: «Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale,... | |
| |