 | Joseph Chantrel - Papacy - 1866 - 1256 pages
...et romaine est la religion delà grande majorité des citoyens français. « Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré, et attend encore en ce moment le plus grand bien et lo grand éclat de l'établissement du culte catholique en France et de la profession particulière... | |
 | Jules Simon - France - 1867 - 458 pages
...trop ouvertement le principe de la liberté de conscience s. Le pape reconnaît, de son côté, que la religion a retiré et attend encore en ce moment le...catholique en France, et de la profession particulière qu'en font les consuls de la République. Le premier article est ainsi conçu : « Le culte sera public,... | |
 | Augustin Theiner - Concordat of 1801 (France). - 1869 - 610 pages
...et romaine, est la religion de la grande majorité des citoyens français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend...catholique en France, et de la profession particulière qu'en font les Consuls de la République. Conventio inter Summum Pontificem Pium VII et guberniwn gallicanum.... | |
 | Michel André - 1869 - 604 pages
...romaine, est la religion de la grande majorité des citoyens français. « Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend...catholique en France, et de la profession particulière qu'en font les consuls de la république. « En conséquence, d'après cette reconnaissance mutuelle,... | |
 | comte Alfred Boulay de la Meurthe - Concordat of 1801 (France) - 1893 - 802 pages
...qu'en fait le gouvernement actuel, en la personne des Consuls auxquels il est confìé, que cette méme religion a retiré, et attend encore en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat. En consé(juence et d'après cette reconnaissance mutuelle, pour le bien de la religion et le maintieu... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1892 - 754 pages
...et romaine est la religion de la grande majorité des citoyens français. « Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend...catholique en France et de la profession particulière qu'en font les consuls de la République. « En conséquence, d'après cette reconnaissance mutuelle,... | |
 | France - 1893 - 1162 pages
...romaine, est la religion de la grande majorité du peuple français. » « Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend...catholique en France et de la profession particulière qu'en font les consuls de la République. « En conséquence, d'après cette reconnaissance mutuelle,... | |
 | François-Alphonse Aulard - France - 1907 - 326 pages
...apostolique et romaine est la religion de la grande majorité des citoyens français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend...catholique en France, et de la profession particulière qu'en font les Consuls de la République. En conséquence, d'après celte reconnaissance mutuelle,... | |
 | comte Alfred Boulay de la Meurthe - Concordat of 1801 (France) - 1893 - 794 pages
...l'établissement du culte catholique en France, que cette même religion catholique, apostolique et romaine a retiré et attend encore en ce moment le plus grand bien et le plus grand éclat. En conséquence, et d'après cette reconnaissance mutuelle, pour le maintien de la paix civile et religieuse,... | |
 | Giovanni Berthelet - Papacy - 1894 - 338 pages
...catholique romaine est la religion de la grande majorité du peuple françois. « Sa Sainteté reconnoît également que cette même religion a retiré et attend...catholique en France, et de la profession particulière qu'en font les consuls de la république. « En conséquence, d'après cette reconnoissance mutuelle,... | |
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Français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même Religion a retiré et attend encore en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement du Culte Catholique en France, et de la profession particulière qu'en font... 
