 | Xavier Heuschling - Turkey - 1860 - 500 pages
...Majesté le roi de Sardaigne, voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'empire ottoman , d'après laquelle...guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix ; Lcsdites Majestés, d'une part, et Sa Majesté le sultan, de l'autre, ont résolu de renouveler la... | |
 | Diplomatic and consular service, French - 1873 - 778 pages
...Majesté le Roi de Sardaigne, voulant constater, en commun, leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire ottoman, d'après laquelle...l'autre, ont résolu de renouveler la Convention conclue îi Londres, le 13 juillet 1841, sauf quelques modifications de détail qui ne portent aucune atteinte... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1861 - 514 pages
...Majesté le roi de Sardaigne, voulant constater, en commun, leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'empire ottoman, d'après laquelle...guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix: Les dites Majestés, d'une part, et Sa Majesté le sultan, de l'autre, ont résolu de renouveler la... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - Europe - 1861 - 932 pages
...Majesté le Roi de Sardaigne, voulant constater, en commun, leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle...les détroits des Dardanelles et du Bosphore sont fei niés aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix ; Lesdiles Majestés,... | |
 | Théodore Ortolan - Crimean War, 1853-1856 - 1864 - 596 pages
...Majesté le Roi de Sardaigne, voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'empire ottoman, d'après laquelle...guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix ; Leursdites Majestés d'une part et Sa Majesté le Sultan de l'autre ont résolu de renouveler la... | |
 | Théodore Ortolan - Crimean War, 1853-1856 - 1864 - 594 pages
...Majesté le Roi de Sardaigne , voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'empire ottoman , d'après laquelle les détroits des Dardanelles et du Rosphore sont fermés aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix; Leursdites... | |
 | Edouard-Ferdinand de Beaumont-Vassy - 1865 - 416 pages
...Majesté le roi de Sardaigne, voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle...résolu de renouveler la convention conclue à Londres, Iel3 juillet 1841, sauf quelques modifications de détail qui ne portent aucune atteinte au principe... | |
 | Turkey - Turkey - 1866 - 772 pages
...d'après laquelle le passage des détroits des Dardanelles et du Bosphore doit toujours être fermé aux bâtiments de guerre étrangers, tant que la Porte se trouve en paix. (Appendice I-XX1X. ) Leurs dites Majestés d'une part, et Sa Hautesse le sultan de l'autre, ayant résolu... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1868 - 466 pages
...l'ancienne règle de l'Empire Olloman, d'après laquelle les détroits des Dardanelles et du Bosphote sont fermés aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix ; Lesdilcs Majestés, d'une part, et Sa Majesté le Sultan, de l'autre, ont résolu de renouveler la... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1868 - 512 pages
...Majesté le Roi de Sardaigne, roulant constater, en commun, leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle...les détroits des Dardanelles et du Bosphore sont Termes aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix ; Lesdites Majestés,... | |
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Convention du treize juillet mil huit cent quarante et un, et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, voulant constater, en commun, leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle les détroits des Dardanelles... 
