 Le président de la République française; Sa Majesté le roi du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande et des territoires britanniques au delà des mers, empereur des Indes...  Protocoles - Page 12161921Full view - About this book
 | Angola Secretaria Geral do Govêrno - Angola - 1913 - 1220 pages
...Etrangères, Officier de l'Ordre national de la Légion d'Honneur ; Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et des Territoires Britanniques au Delà des Mers, Empereur des Indes — Mr. Maurice William Ernest de Bunsen, Ministre Plénipotentiaire, faisant fonctions de Premier... | |
 | International law - 1914 - 540 pages
...d'Amérique ; le Président de la République Française ; Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et des Territoires Britanniques au delà des mers, Empereur des Indes; Sa Majesté le Roi d'Italie ; Sa Majesté l'Empereur du Japon ; le Président des États-Unis... | |
 | United States - Law - 1914 - 592 pages
...MAILLARD, Avocat à la Cour d'appel de Paris; c l» tenuarle8 - SA MAJESTÉ LE ROI DU ROYAUME-UNI DE LA GRANDEBRETAGNE ET D'IRLANDE ET DES TERRITOIRES BRITANNIQUES AU DELÀ DES MERS, EMPEREUR DES INDES: * M. ALFRED MITCHELL INNES, Conseiller de l'Ambassade de SM Britannique à Washington; Sir ALFKED BATEMAN,... | |
 | United States - Session laws - 1915 - 1280 pages
...ETATS-UNIS D'AMERIQUE; SA MAJESTE L'EMPEREUR DE CHINE; LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ; SA MAJESTÉ LE ROI DU ROYAUME-UNI DE GRANDEBRETAGNE...TERRITOIRES BRITANNIQUES AU DELÀ DES MERS, EMPEREUR DES INDES; SA MAJESTÉ LE ROI D'ITALIE: SA MAJESTÉ L'EMPEREUR DU JAPON ; SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS;... | |
 | Edouard Clunet, André Henri Alfred Prudhomme - Conflict of laws - 1915 - 1436 pages
...recevra sa pleine et entière exécution. CONVENTION Le Président de la République française et Sa Majesté' le roi du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande et des territoires britanniques au-delà des mers, empereur des Indes, voulant déterminer la juridiction à laquelle devra appartenir... | |
 | Italy - Law - 1929 - 706 pages
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 | Antonin Debidour - Europe - 1916 - 392 pages
...Excellence l'ambassadeur de la République française près de Sa Majesté le roi du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande et des territoires britanniques au delà des mers, empereur des Indes, et le principal secrétaire d'État pour les Affaires étrangères de Sa Majesté britannique,... | |
 | Sir Thomas Barclay - Declaration of London - 1917 - 352 pages
...Apostolique de Hongrie ; Sa Majesté le Roi d'Espagne : le Président de la République Française; Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de GrandeBretagne...Territoires Britanniques au delà des Mers, Empereur des Indes ; Sa Majesté le Roi d'Italie ; Sa Majesté l'Empereur du Japon ; Sa Majesté la Reine des PaysBas;... | |
 | France - France - 1907 - 820 pages
...1903, par M. Jules Siegfried, annexe, n° 800. Sénat: Discussion et adoption le 15 décembre 1903. Et Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de Grande-Bretagne...d'Irlande et des territoires britanniques au delà des mers,Empereur des Indes, Le très honorable Charles Keilh Petty Fitzmaurice, marquis de Lansdowne,... | |
 | Italy - Law - 1933 - 1460 pages
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