...dans leur pays; ceux qui semblaient en état de continuer la lutte n'étaient remis en liberté qu'à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. La Convention de i808 allait plus loin encore : elle stipulait (art. 5) que « sous la réserve des...

...dans leur pays; ceux qui semblaient en état de continuer la lutte n'étaient remis en liberté qu'à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. La Convention de 1868 allait plus loin encore : elle stipulait (art. ">) (pie « sous la réserve des...

...renvoyés dans leur pays après leur guérison, ou plus tôt, si faire se peut, à la condition toutefois de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Articles concernant la Marine. Art. 6. — Les embarcations qui, à leurs risques et périls, pendant...

...avantpostes les militaires blessés pendant le combat, lorsque les circonstances le permettront (art. 6). Seront renvoyés dans leur pays ceux qui. après guérison,...reprendre les armes pendant la durée de la guerre (art. 6). Un drapeau blanc avec la croix rouge sera adopté pour les hôpitaux et les voitures d'ambulances...

...amélioration, les articles additionnels établissent le renvoi obligatoire pour tous les blessés à la condition de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre, toutefois les officiers « dont la possession importerait au sort des armes » peuvent être retenus....

...renvoyés dans leur pays après leur guérison, ou plus tôt, si faire se peut, à la condition toutefois de ne pas reprendre les armes pendant, la durée de la guerre. AIÎTICLES CONCERNANT LA MARINE. pendant et après le combat, recueillent ou qui, ayant recueilli des...

...blessés pendant le combat, lorsque les circonstances le permettront et du consentement des deux parties. Seront renvoyés dans leur pays, ceux qui, après...reprendre les armes pendant la durée de la guerre. » (8) Cet article est ainsi conçu : « Par extension de l'article 6 de la convenplus loin encore...

...blessés pendant le combat, lorsque les circonstances le permettront et du consentement des deux parties. Seront renvoyés dans leur pays ceux qui, après guérison, seront reconnus incapables de service. Les autres pourront être également Ion national pour indiquer un navire ou une embarcation...

...renvoyés dans leur pays après leur guérison, ou plus tôt, si faire se peut, à la condition toutefois de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. Articles concernant la marine. ART 6. — Les embarcations qui, à leurs risques et périls, pendant...

...renvoyés dans leur paya après leur guérison, ou plus tôt si faire se peut, à la condition toutefois, de ne pas reprendre les armes pendant la durée de la guerre. » L'article 6 de la Convention de 1864 fait donc aux blessés et malades une situation particulière...