...secrétaire-greffier1. » Or, le Tableau comparatif, exact et impartial, contenant les noms, offices et diocèses des ecclésiastiques de la ville de Paris qui ont prêté le serment civique les dimanches 9 et 16 janvier 1791, et de ceux qui ne l'ont pas prêté1, ne donne pour les...

...Antoine-LouisFrançois Laurent, prêtre, sous-chantre du ci-devant chapitre de Saint-Maurice, ont pareillement prêté le serment ordonné par le décret de l'Assemblée Nationale du 27 novembre dernier, sanctionné par le roi le 26 décembre suivant. — Il a été donné lecture 1° du procès-verbal...

...secrétariat et greffe de la Municipalité pour y déclarer qu'ils étaient dans l'intention de prêter le serment ordonné par le décret de l'Assemblée...nationale du 27 novembre 1790, accepté par le roi le 20 décembre suivant, transcrit le 30 sur les registres de la Municipalité et publié le 2 janvier...

...Grenoble, pour être poursuivis, à sa requête, suivant la rigueur des lois ; 3° que n'ayant point prêté le serment ordonné par le décret de l'Assemblée nationale du 27 novembre dernier, sanctionné par le Roi le 26 décembre suivant, ainsi que l'atteste la lettre de M. le Maire...

...vicaire, se présentèrent au greffe de la municipalité ; lesquels, pour se conformer à l'article 3 du décret de l'Assemblée nationale du 27 novembre 1790, accepté par le roi le 26 décembre suivant, déclarèrent qu'ils étaient dans l'intention de prêter le serment qui se trouvait requis par l'article...

...L'Assemblée constituante suivait attentivement l'exécu(1) Tableau des ecclésiastiques de la ville de Para qui ont prêté le serment ordonné par le décret de l'Assemblée nationale du 11 novembre. L'Etat se termine par cette note: « Certifié par moi, soussigné,conforme aux minutes...

...impr. de 24 p. in-8°. Tableau comparatif exact et impartial contenant les noms, offices et diocèses des Ecclésiastiques de la ville de Paris, qui ont prêté le serment civique, les dimanches 9 et 16 janvier 1791 et de ceux qui ne l'ont pas prêté ; AN, B' 1 1, Tableau...

...heureusement de combler cette lacune ; c'est d'abord la liste officielle de la municipalité de Paris : Tableau des ecclésiastiques de la ville de Paris qui ont prêté le serinent ordonné par le décret de l'Assemblée nationale du 2"J novembre 1790, accepté par le roi,...

...passion ou d'erreur), Tableau comparatif exact et impartial contenant les noms, offices et diocèses des ecclésiastiques de la ville de Paris qui ont prêté le serment civique les 9 et 16 janvier et de ceux qui l'ont refusé. Paris, Girouard, 1791, p. 10. — Voir pareillement...

...Paris, 4882, in-U. 15. Tableau comparatif exact et impartial comprenant les noms, offices et diocèses des ecclésiastiques de la ville de Paris, qui ont prêté le serment civique les dimanches 9 et 16 janvier 1191, et de ceux qui ne l'ont pas prêté ; Paris, Girouard,...