 | Nicolas Blaramberg - Law - 1885 - 824 pages
...Ottomans, l'Empereur d'Autriche, l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Roi de Sardaigne, voulant, conformément aux stipulations du traité conclu à Paris, le 30 mars 1856, consacrer par... | |
 | Alexandre de Stieglitz - Balance of power - 1893 - 828 pages
...(1) Guizot, op. rit.,1. VI, p. 408. (2) Ibid.,p. 127. de Prusse et l'empereur de toutes les Russies de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination...et à se conformer au principe ci-dessus énoncé. » (1) L'article 2 réserve au sultan le droit, comme par le passé, « de délivrer des firmans de... | |
 | Carl Hilty - Eastern question - 1896 - 80 pages
...Hautesse n'admettra aucun bâtiment de guerre étranger dans les dits détroits. toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du Sultan, et à se conformer an principe eï-dessu& énoncé. Art. II. Il est entendu qu'en constatant l'inviolabilité de l'ancienne... | |
 | André Busschere - Belgium - 1896 - 598 pages
...d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de tontes les Hussies, de l'autre, s'engagent a respecter celte détermination du Sultan et à se conformer au principe ci-dessus énoncé. Art. 2. Il est entendu qu'en constatant l'inviolabilité de l'ancienne règle de l'empire ottoman, le Sultan... | |
 | Turkey - Turkey - 1898 - 602 pages
...l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohème, le roi de Prusse, et l'empereur de toutes les Russies, s'engagent à respecter cette détermination du sultan,...se conformer au principe ci-dessus énoncé. ART. 5. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres dans... | |
 | Gaston de Monicault - Eastern question - 1898 - 414 pages
...en paix, SM n'admettra aucun bâtiment de guerre dans lesdits détroits. Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le lloi de Snrdaigne, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du Sultan et à se... | |
 | Russia - Russia - 1901 - 822 pages
...печатями гербовъ своихъ. Въ Париж.'Т> въ 30-й день марта 1856 года. de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination...et à Se conformer au principe ci-dessus énoncé. Article IL Le Sultan se réserve, comme par le passé, de délivrer des firmans de passage aux bâtiments... | |
 | Turkey - Turkey - 1902 - 632 pages
...(Medjmouaï, vol. V, p. î.i Leurs Majestés l'Empereur des Français. l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...le Roi de Prusse. l'Empereur de toutes les Russies. le Roi de Sardaigne et l'Empereur des Ottomans, voulant conformément aux stipulations du Traité conclu... | |
 | Turkey - Turkey - 1902 - 638 pages
...V, p. 2.i Leurs Majestés l'Empereur des Français. l'Empereur d'Autriche, la Reine du Rovauine-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse. l'Empereur de toutes les Russies. le Roi de Sardaigne et l'Empereur des Ottomans, voulant conformément aux stipulations du Traité conclu... | |
 | Ernest Nys - International law - 1904 - 568 pages
...stipulations adoptées. Aux termes de l'article 7, l'empereur des Français, l'empereur d'Autriche, la reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...l'empereur de toutes les Russies et le roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du droit public européen; ils s'engagent,... | |
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Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Roi de Sardaigne, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination... 
