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" Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Roi de Sardaigne, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination... "
Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c.] augmenté de ... - Page 465
by Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856
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Congrès de Paris

France min. des affaires étrangères - 1856
...NOM DE DIEU TOUT -PUISSANT. LEURS MAJESTÉS l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies, signataires de la Convention du treize juillet mil huit cent quarante et un, et Sa Majesté le Roi...
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L'expédition de Crimée jusqu'à la prise de Sébastopol: Chroniques ..., Volume 2

César Lecat baron de Bazancourt - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 493 pages
...NOM DE DIEU TOUT-PUISSANT. LêurS Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies, signataires de la Convention du treize juillet mil huit cent quarante et un, et Sa Majesté le Roi...
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Aktenstücke zur orientalischen Frage: Nebst chronologischer ..., Volume 2

Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1856
...nom de Dieu tout-puissant. Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies, signataires de la Convention du treize juillet mil huit cent quarante et un , et Sa Majesté le Roi...
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Lois, Decrets, or Ordonnaces, Reglements

J.RB. DUVERGIER - 1856
...AU nom de Dieu tout-puissant. — LL. MM. l'empereur des Français, l'empereur d'Autriche , la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...le roi de Prusse, l'empereur de toutes les Russies, signataires de la convention du treize juillet mil huit cent quarante et un , et SM le roi de Sarilaigne,...
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Le traité de Paris du 30 mars: étudié dans ses causes et ses effects

Louis Antoine Debrauz de Saldapenna - Treaty of Paris - 1856 - 562 pages
...M DE DIEU TOUT-PUISSANT. LEURS MAJESTÉS l'Empereur des Français, l'Empereur l'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toules les Russies, signataires de la convention du treize juillet mil huit cent qtinranle et un, et...
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 15

Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - Europe - 1857
...dans lesdits Détroits. Et Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, l'Empereur de» Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...s'engagent à respecter cette détermination du Sultan, et a se conformer au principe ci-dessus énoncé. Art. II. Le Sultan se réserve, comme par le passé,...
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Commentaries Upon International Law, Volume 3

Sir Robert Phillimore - International law - 1857
...du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, l'Empereur d'Autriche, l'Empereur des Français, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies,...détermination du Sultan, et à se conformer au principe ci dessus énoncé. [*823] *ART. IL Le Sultan se réserve, comme par le passé, de délivrer des firmans...
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Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes ..., Volume 7

Europe - 1857
...nom de Dieu tout-puissant. Leurs Majestés l'empereur des Français, l'empereur d'Autriche, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...le roi de Prusse, l'empereur de toutes les Russies, signataires de la convention du treize Juillet mil huit cent quarante et un, et Sa Majesté lo roi...
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Les fastes de la guerre d'Orient: histoire politique, militaire et maritime ...

Eugène Pick (pseud.) - Crimean War, 1853-1856 - 1859 - 429 pages
...NOM DE DIEU TOUT-POSSANT. Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies, signataires de la Convention du treize juillet mil huit cent quarante et- un, et Sa Majesté le Roi...
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Histoire du Congrès de Paris

Edouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 561 pages
...NOM DE DIEU TOUT- PUISSANT. LEURS MAJESTÉS l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies, signataires de la Convention du treize juillet mil huit cent quarante et un, et Sa Majesté le Roi...
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