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" Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Roi de Sardaigne, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination... "
Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c.] augmenté de ... - Page 465
by Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, Volume 2

Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1834
...royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination...se conformer au principe ci-dessus énoncé. ART. 2. — II est entendu qu'en conslatant l'inviolabilité de l'ancienne règle de l'empire ottoman, le...
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Acten des Wiener Congresses, in den Jahren 1814 und 1815, Volume 6

Johann Ludwig Klüber - Europe - 1836
...Grande-Bretagne et d'Irlande, S. À. R- le prince - régent des royaumes de Portugal et du Brésil, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies, et le Roi de Suède *) L'ordre successif dans lequel l'acte du Congrès du 9 juin 1815, et le traité de Paris du...
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Journal historique et littéraire, Volume 23

1837
...Toal-PalMant. LEERS MAJESTÉS l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Cnide la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse. l'Empereur de toutes les Russies, signataires de la Convention du treize juillet mil huit cent quarante et un, et Sa Majesté le Roi...
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Histoire abrégée des traités de paix, ouvrage refondu, augmenté et ..., Volume 3

Christophe Guillaume de Koch - 1838
...de la Grande-Bretagne et d'Irlande , SAR le prince régent des royaumes de Portugal et du Brésil, le roi de Prusse, l'empereur de toutes les Russies, et le roi de Suède et de Norwége, à accéder au traité conclu par suite du traité de Paris , du 30 mai 1814...
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Journal historique et littéraire, Volume 25

1858
...PRINCIPAUTÉS DANUBIENNES. LL. MM. l'empereur des Français, l'empereur d'Autriche, la reine <!u royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse, l'empereur de toutes les Russies, le roi de Sardaigue et l'empereur des Ottomans, voulant, conformément aux stipulations du Traité...
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Histoire parlementaire du traité de paix du 19 avril 1839 entre la ..., Volume 2

Belgium treaties - 1839
...forme de Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, la Reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse ; l'Empereur de toutes les Russies , d'une part , et le Roi de Belges, de l'autre part. Traité et annexe (auquel annexe est attachée...
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Parliamentary Papers, Volume 8

Great Britain. Parliament. House of Commons - Bills, Legislative - 1841
...Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, et l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination...et à se conformer au principe ci-dessus énoncé. ARTICLE II. Il est entendu, qu'en constatant l'inviolabilité de l'ancienne règle de l'Empire Ottoman...
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Histoire de ...: 1840. 1

Alfred Villeroy - 1841
...l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohême , le roi de Prusse et l'empenur de toutes les Russies , s'engagent à respecter cette détermination du sultan...se conformer au principe ci-dessus énoncé. Art. 5. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Londres dans...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 1

Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - Europe - 1843
...l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Kiissies, s'engagent à respecter cette détermination du Sultan,...et à se conformer au principe ci-dessus énoncé. 1840 En fo* de 1 UO ? ' es plénipotentiaires respectifs Tout signée et y ont apposé les sceaux de...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 1

Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - Europe - 1843
..., roi de Hongrie et de Bohême , le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, s'engageiit à respecter cette détermination du Sultan, et à se conformer au principe ci-dessus énoncé. Art. 5. La présente convention sera ratifiée , et les ratifications en seront échangées à Londres dans...
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