 | Louis Thomassin - Canon law - 1865 - 626 pages
...l'article précédent. « Art. 6. Les évoques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : — • Je jure et promets... | |
 | Joseph Chantrel - Papacy - 1866 - 1256 pages
...l'article précédent. « Art. 6. Les cvêques, avant d'entrer en fonction, prêteront directement entre les mains du premier Consul le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu,... | |
 | Augustin Theiner - Concordat of 1801 (France). - 1869 - 604 pages
...leur fidélité et de leur obéissance, nous avons consenti que les évêques, avant d'entrer dans l'exercice de leurs fonctions, prêtent entre les...Consul le serment de fidélité, qui était en usage avant le changement du gouvernement, et qui est exprimé dans les termes suivants : Je jure et promets... | |
 | Michel André - 1869 - 604 pages
...prêteront directement, entre les mains du premier Consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans...suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Evangiles, de garder obéissance et fidé« lité au gouvernement établi par la constitution de la... | |
 | Augustin Theiner - Church and state - 1869 - 616 pages
...leur fidélité et de leur obéissance, nous avons consenti que les évêques, avant d'entrer dans l'exercice de leurs fonctions, prêtent entre les...Consul le serment de fidélité, qui était en usage avant le changement du gouvernement, et qui est exprimé dans les termes suivants : Je jure et promets... | |
 | Augustin Theiner - Concordat of 1801 (France). - 1869 - 610 pages
...dabit institulionem. ARTICLE 6. Les évoques , avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier Consul le serment de fidélité, qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : a Je jure et promets à Dieu... | |
 | Othenin Haussonville (comte d') - Church and state - 1870 - 602 pages
...de l'article précédent. ART. 6. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier consul le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu,... | |
 | François Buloz, Charles Buloz, Ferdinand Brunetière, Francis Charmes, René Doumic, André Chaumeix - France - 1871 - 972 pages
...Voici l'article : « Art. 6. — Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivans : « Je jure et promets à Dieu,... | |
 | Paul Piolin - France - 1871 - 562 pages
...qui y sont relatifs. « Art. 6. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu,... | |
 | Théodore Iung - France - 1874 - 516 pages
...conformité de l'article précédent. 6° Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : «Je jure et je promets à... | |
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Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier consul le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur... 
