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" La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. "
Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-Augustins - Page 284
1791
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La comtesse de Charny, Volume 10

Alexandre Dumas - 1853 - 464 pages
...religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre établi par la loi. ARTICLE 11. > La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tont citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté...
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Philosophie du droit, Volume 20

Jean Louis Eugène Lerminier - Dret - 1853 - 586 pages
...opinions, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. « Art. 11. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire , imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette...
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Histoire de la Révolution Française, 1789: Les constituants ...

Alphonse de Lamartine - France - 1854 - 796 pages
...même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. « XI. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout homme peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de cette liberté dans...
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Histoire de l'imprimerie, Volume 1

Paul-François Dupont - Design - 1854 - 562 pages
...en tête de la constitution de 1791 (art. 11), décréta la liberté de la presse en ces termes : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté...
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Dictionnaire de la conversation et de la lecture: inventaire ..., Volume 7

Encyclopedias and dictionaries, French - 1854 - 818 pages
...religieuses , pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi ; que la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme, et que tout citoyen peut parler, écrire , imprimer librement, saut à répondre de l'abus de cette...
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Histoire littéraire de Nîmes et des localités voisines qui ..., Volumes 1-3

Michel Nicolas - Authors, French - 1854 - 1274 pages
...vérité contribuèrent à faire adopter l'article suivant , proposé par le duc de Larochefoucault : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux à l'homme; tout citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement , sauf à répondre des abus...
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Histoire littéraire de Nimes, et des localités voisines qui ..., Volume 3

Michel Nicolas - French literature - 1854 - 502 pages
...vérité contribuèrent à faire adopter l'article suivant , proposé par le duc de Larochefoucault : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux à l'homme; tout citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement , sauf à répondre des abus...
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Histoire des constituants, Volume 2

Alphonse de Lamartine - France - 1855 - 554 pages
...même religieuses, pourvu que leur manifestation nô trouble pas l'ordre public établi par la loi. » XI. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout homme peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de cette liberté dans...
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Oeuvres complètes du Cardinal de La Luzerne, évêque de Langres ...

César-Guillaume de La Luzerne - Theology - 1856 - 740 pages
...même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette...
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Mémoires pour servir à l'histoire ecclésiastique pendant le dix ..., Volume 5

Michel Pierre Joseph Picot - Church history - 1855 - 574 pages
...manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par » la loi. • XI. La libre communication d«s pensées et des opinions est un des » droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut donc parler, » écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette...
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