| Alexandre Dumas - 1853 - 464 pages
...religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre établi par la loi. ARTICLE 11. > La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tont citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté... | |
| Jean Louis Eugène Lerminier - Dret - 1853 - 586 pages
...opinions, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. « Art. 11. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire , imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette... | |
| Alphonse de Lamartine - France - 1854 - 796 pages
...même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. « XI. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout homme peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de cette liberté dans... | |
| Paul-François Dupont - Design - 1854 - 562 pages
...en tête de la constitution de 1791 (art. 11), décréta la liberté de la presse en ces termes : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté... | |
| Encyclopedias and dictionaries, French - 1854 - 818 pages
...religieuses , pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi ; que la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme, et que tout citoyen peut parler, écrire , imprimer librement, saut à répondre de l'abus de cette... | |
| Michel Nicolas - Authors, French - 1854 - 1274 pages
...vérité contribuèrent à faire adopter l'article suivant , proposé par le duc de Larochefoucault : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux à l'homme; tout citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement , sauf à répondre des abus... | |
| Michel Nicolas - French literature - 1854 - 502 pages
...vérité contribuèrent à faire adopter l'article suivant , proposé par le duc de Larochefoucault : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux à l'homme; tout citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement , sauf à répondre des abus... | |
| Alphonse de Lamartine - France - 1855 - 554 pages
...même religieuses, pourvu que leur manifestation nô trouble pas l'ordre public établi par la loi. » XI. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout homme peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de cette liberté dans... | |
| César-Guillaume de La Luzerne - Theology - 1856 - 740 pages
...même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette... | |
| Michel Pierre Joseph Picot - Church history - 1855 - 574 pages
...manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par » la loi. • XI. La libre communication d«s pensées et des opinions est un des » droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut donc parler, » écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette... | |
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