 | F. Parent - 1849 - 220 pages
...seront d'ailleurs complets. ART. 6. Les artistes, les savants, les gens de lettres, ceux qui auront fait une grande découverte propre à soulager l'humanité,...récompenses nationales, d'après les règles générales établies dans le titre Ier du présent décret, et les règles particulières qui seront énoncées... | |
 | Charles Jourdain - 1857 - 364 pages
...loi du 22 août 1791 1 , mentionne les artistes, les savants, les gens de lettres, ceux qui auront fait une grande découverte propre à soulager l'humanité,...éclairer les hommes ou à perfectionner les arts utiles. « Celui qui aura sacrifié, dit l'article suivant, ou son temps, ou sa fortune, ou sa santé à des... | |
 | Alfred de Beauchamp - 1880 - 1036 pages
...comptées pour deux années, lorsque les trente ans de service effectif seront d'ailleurs complets. les arts utiles, auront part aux récompenses nationales, d'après les règles générales établies dans le Titre -I" du présent décret, et les règles particulières, qui seront énoncées... | |
 | Théodore Iung - 1881 - 542 pages
...que « les artistes, les sa« vants, les gens de lettres, les voyageurs, etc.... « ceux qui feraient une grande découverte propre à « soulager l'humanité,...les hommes ou à « perfectionner les arts utiles auraient droit aux ré« compenses. » Elle spécifiait enfin que tout militaire, depuis le soldat... | |
 | Théodore Iung, Théodore Jung - 1892 - 546 pages
...que « les artistes, les sa« vants, les gens de lettres, les voyageurs, etc.... « ceux qui feraient une grande découverte propre à « soulager l'humanité,...les hommes ou à « perfectionner les arts utiles auraient droit aux ré« compenses. » Elle spécifiait enfin que tout militaire, depuis le soldat... | |
 | Charles Gomel - Finance - 1897 - 602 pages
...mettant hors d'état de continuer à servir. Les artistes, savants, gens de lettres et «ceux qui auront fait une grande découverte propre à soulager l'humanité,...éclairer les hommes ou à perfectionner les arts utiles », pourront obtenir soit des gratifications, soit des pensions de 3.000, de 6.000 ou de 10.000 livres.... | |
 | F. Holbach - 1904 - 204 pages
...récompenses publiques. ART. 6. — Les artistes, les savants, les gens de lettres, ceux qui auront fait une grande découverte propre à soulager l'humanité,...récompenses nationales, d'après les règles générales établies dans le titre Ier du présent décret et les règles particulières énoncées ci-après.... | |
 | France - Law - 1834 - 586 pages
...effectif seront d'ailleurs complets. 6. Les artistes , les savans , les gens de lettres , ceux qui auront fait une grande découverte propre à soulager l'humanité,...récompenses nationales , d'après les règles générales établies dans le titre Ier du présent décret , et les règles particulières qui seront énoncées... | |
 | France - 1824 - 544 pages
...effectif seront d'ailleurs complets. « 6. Les artistes, les savans, les gens de lettres , ceux qui auront fait une grande découverte propre à soulager l'humanité,...aux récompenses nationales , d'après les règles ge'nérales établies dans le titre Ier du présent décret , et les règles particulières qui seront... | |
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Les artistes, les savants, les gens de lettres, ceux qui auront fait une grande découverte propre à soulager l'humanité, à éclairer les hommes, ou à perfectionner les arts utiles, auront part aux récompenses nationales, d'après les règles générales... 
