...neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. Art. 2. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...l'intendance, les services de santé, d'administration, de transport des blessés, ainsi que les aumônier, participera au bénéfice de la neutralité lors...

...Bruxelles, Annexes X. unb XIII. le) 2)aâ ri)ut аиф baá ЗКапие! beg »öllerrec^täinftitute, 13: „Les membres et agents des sociétés de secours...autorisées à seconder le personnel sanitaire officiel.'' 3)afj aud) bicfe ißerfonen unb патспШф bief« $erfonen fi<^ unbebingt ber £eerealettung ju...

...cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. Art. 2. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...l'intendance, les services de santé, d'administration, de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, participera au bénéfice de la neutralité lorsqu'il...

...La neutralité cesserait, si ces ambulances ou hôpitaux étaient gardés par une force militaire. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...l'intendance, les services de santé, d'administration, de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, participera aux bénéfices de la neutralité...

...délégués de Bruxelles, qui proposaient de dire inviolabilité et non neutralité. ART. 13, Oxford. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances — comprenant...membres et agents des sociétés de secours dûment autorisés à seconder le personnel sanitaire officiel — est considéré comme neutre lorsqu'il fonctionne,...

...neutralité cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étalent gardés par une force militaire. ». Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...l'intendance, les services de santé, d'administration, de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, participera au bénéfice de la neutralité lorsqu'il...

...12. — Les évacuations, avec le personnel qui les dirige, sont couvertes par la neutralité. ART. 13. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances,...— comprenant l'intendance, les services de santé, d'adminisIration et de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, et les membres et agents des...

...cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. ART. 2. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...l'intendance, les services de santé, d'administration, de transport des blessés, ainsi que les aumôniers participera au bénéfice de la neutralité lorsqu'il...

...permettent et du consentement des deux partis. 12 Les évacuations, avec le personnel qui les dirige, sont couvertes par la neutralité. 13 Le personnel des...ambulances, — comprenant l'intendance, les services de sauté, d'administration et de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, et les membres et...

...cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. » Article 2 : « Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...l'intendance, les services de santé, d'administration, de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, participera au bénéfice de la neutralité lorsqu'il...