 | 1823 - 794 pages
...silence et le recueillement, et ¿e. chercher dans la sincérité de leur conscience , quelle impress(0>} ont faite sur leur raison les preuves rapportées contre l'accusé et les moyens de défense. La lai ne leur dit point , vous tiendrez pour vrai tout fait, attesté pas . tel ou tel nombre... | |
 | Haiti - Criminal law - 1826 - 132 pages
...recueillement , et de CÎK.T" cher, dans la sincérité de leur conscience, quelle *' impression ont laite sur leur raison, les preuves " rapportées contre l'accusé , et les moyens de *a " défense. La loi ne leur dit point : Vous ticadi'cz " pour vrai tout fait attesté par tel en... | |
 | Ghent univ - 1827 - 382 pages
...preuve : elle leur prescrit de » s'interroger eux-mêmes dans le silence et le re» cueillement , et de chercher , dans la sincérité de » leur conscience...moyens de sa défense. La loi ne leur dit » point : vous tiendrez pour vrai tout fait attesté par ( '36) !» tel ou tel nombre de te'moins ; elle ne... | |
 | 1883 - 380 pages
...elle leur prescrit de s'interroger eux-mêmes dans le silence et le recueillement, et de rechercher dans la sincérité de leur conscience quelle impression...les moyens de sa défense. La loi ne leur dit point : Vous tiendrez pour vrai tout fait attesté par tel ou tel nombre de témoins; elle ne leur dit pas... | |
 | France - 1830 - 772 pages
...le silence et le recueille« ment, et de chercher dans la sincérité de leur conscience quelté » impression ont faite sur leur raison les preuves rapportées...l'accusé et les moyens de sa défense. La loi ne leur dit poinr, » Vous tunJrez pour vrai tout fait attesté par tel ou ut nombrt </* » témoins; elle ne leur... | |
 | France - 1833 - 772 pages
...d'une preuve : elle leur prescrit de s'interroger eux« mêmes dans le silence et le recueillement, et de chercher » dans la sincérité de leur conscience...les moyens de sa défense. La loi ne leur dit point : Vont « tiendrez pour vrai tout fait, attesté par tel ou tel nombre « de témoins ; elle ne leur... | |
 | France - Law - 1833 - 1464 pages
...eux-mêmes dans le silence et le re» cueillement, et de chercher, dans la sincérité de leurcons» cience, quelle impression ont faite sur leur raison les preuves...moyens de sa défense. La » loi ne leur dit point : Vous tiendrez pour vrai tout fait » atteste par tel ou tel nombre de témoins ; elle ne leur »... | |
 | France - 1834 - 720 pages
...et le recueillement , et de chercher, dans la sincérité de leur conscience , quelle impression onl faite , sur leur raison , les preuves rapportées...les moyens de sa défense. La loi ne leur dit point : Vous tiendrez pour vrai tout fait attesté par tri ou tel nombre de témoins; elle ne leur dit pas... | |
 | Joseph Adrien Rogron - 1834 - 522 pages
...d'une preuve; elle leur prescrit de s'interroger eux -mêmes dans le silence et le recueillement , et de chercher , dans la sincérité de leur conscience...faite sur leur raison les preuves rapportées contre l'accnsé, et les nuncns de sa défense. Lu loi ne leur dit point : vous tiendrez pour vrai tout fait... | |
 | France - Law - 1834 - 722 pages
...d'une preuve : elle leur prescrit de s'interroger «ux« mêmes dans ie silence et le recueillement, et de chercher « dans la sincérité de leur conscience quelle impression ont « faite sur leur raison lés preuves rapportées contre l'accusé, et « Jes moyens de sa déferise. La Joi ne }eur dit point... | |
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... faire particulièrement dépendre la plénitude et la suffisance d'une preuve ; elle leur prescrit de s'interroger eux-mêmes dans le silence et le recueillement, et de chercher, dans la sincérité de leur conscience, quelle impression ont faite... 
