...circonstances, fit prêter 'à tous les hommes, officiers et fusiliers, le serment de « maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loy et au Roy, de prêter dans toutes occasions main-forte à la municipalité pour maintenir l'ordre...

...Couleau ; Arnaud Martinaud. Les nouveaux élus prêtèrent ensuite le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de bien remplir avec exactitude les devoirs de leur charge. Ces élections faites pour...

...prêté le serment devant la commune, dans les termes édictés par la loi : de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi et de bien remplir leurs fonctions. Le 28 mars, le maire annonce au conseil que les habitants...

...secrétaire une fois proclamés prêtèrent l'un après l'autre le serment légal de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la confiance publique, et de...

...consciences : Jurons sur l'autel de la Patrie et en présence de l'Etre suprême, de maintenir île tout notre pouvoir la Constitution du royaume, d'être...nationale, sanctionnés ou acceptés par le Roi ; Nous promettons de sacrifier nos fortunes et nos vies pour conserver à nos descendants cette Liberté après...

...président, et M. Labbé, secrétaire. Ceux-ci prêtèrent aussitôt le serment « de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loy et au Roy et de bien remplir leurs fonctions. » On procéda ensuite au choix de trois scrutateurs...

...l'élection fut proclamée et les élus firent le serment solennel et jurèrent de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loy et au roy. et de bien fidèlement remplir leurs fonctions, (i) Depuis cette époque les municipalités...

...scrutin, et aussitôt ils prêtèrent en présence des citoyens le serment de « maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roy et de bien remplir leurs fonctions 2 » . Le 8 février, la municipalité nouvelle choisissait...

...président et le secrétaire prirent place au bureau et prêtèrent le serment de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du Royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles et politiques qui leur seront...

...« celle de la commune et de la garde nationale, « prêté le serment de maintenir de tout leur « pouvoir la Constitution du royaume, d'être « fidèles à la Nation, à la Loy, et de bien remplir « leurs fonctions. » (Signé :) LOYRÉ, ancien maire ; GUÉRINEAU-CHENARDIÈRE,...