| Austria - Austria - 1877 - 578 pages
...Leurs dites Majestés, savoir: l'Empereur d'Autriche, l'Empereur des Français, la Reine du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de Toutes les Russies, ont résolu de constater par un traité solennel l'assentiment qu'elles ont donné à cette Union,... | |
| Pierre Ruppert - Administrative law - 1878 - 484 pages
...Germauique.a invité LL. MM. l'Empereurd'Autriehe, le Roi des Belges, l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...Roi de Prusse, et l'Empereur de toutes les Russies, à réunir Leurs Représentants en Conférence à Londres, alin de s'entendre, avec les Plénipotentiaires... | |
| France - France - 1880 - 706 pages
...décembre) (1). Au NOM DE DlEU TRES-MÏSÉRICORDIEUI. Leurs Majestés le Roi des Français, l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême , la Reine...Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, persuadés que leur union et leur accord offrent à l'Europe le gage le plus certain de la conservation... | |
| France - France - 1880 - 638 pages
...la Convention conclue, le 30 avril 18(8, entre Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, la Reine...Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi d'Italie, le Roi de Prusse, au nom de la Confédération de l'Allemagne du Nord, et l'Empereur des... | |
| Paul Pradier-Fodéré - Consular law - 1881 - 542 pages
...MM. l'empereur d'Autriche, le roi « des Français, la reine du Royaume-Uni de la Grande-Breta« gne et d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les « Russies, réunis en conférence à Londres, lui donnant plein et « absolu pouvoir de s'entendre avec les dits... | |
| France - 1882 - 720 pages
...bâtiment de guerre étranger dans lesdits détroits; Et Leurs Majestés le roi des Français, l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, la reine...roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du sultan et à se conformer au principe... | |
| Turkey - Turkey - 1882 - 766 pages
...Majestés l'empereur de toutes les Russies, l'empereur d'Autriche, l'empereur des Français, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse et le roi de Sardaigne, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du sultan et à... | |
| Elias Regnault - France - 1884 - 496 pages
...bâtiment de guerre étranger dans lesdits détroits. Et Leurs Majestés le roi des Français, l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, la reine...d'Irlande, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russie», de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du sultan et à se conformer... | |
| Edouard Eugène François baron Descamps - 1887 - 1260 pages
...l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi des Français, la reine du royaume uni s et rivières, ainsi qu'aux lacs et canaux des territoires déterminés par l'article 1, est déclaré n'être point obligatoire pour les Hautes Parties contractantes. 3. Le présent traité... | |
| Baron Guillaume - Belgium - 1894 - 1014 pages
...Luxembourg, LL. MIL l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, le Roi des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé... | |
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