 | Austria - Austria - 1878 - 918 pages
...réunir au lieu de se* séances. ( Suivent les signatures.) Protocole N» 18. Séance du 29 mars 1856. Présents: Les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de le Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, île la Turquie. Le Protocole de la précédente séance... | |
 | French periodicals - 1881 - 974 pages
...navigation sur tout le cours du Danube. A la Conférence de 1888 (XVIIIe séance), les plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Sardaigne voulurent étendre encore l'application des principes de l'acte final de Vienne... | |
 | France - France - 1880 - 720 pages
...Conférence tenue à Paris, le 3 juillet 1858, pour régler l'organisation des Principautés Danubiennes. Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche,...de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, do la Sardaigne et de la Turquie. Le protocole de la séance précédente ost lu et adopté. Après... | |
 | France - France - 1880 - 648 pages
...Conférence, réunie à Vienne du 5 décembre 1853 au 23 mai 18M, se trouve ci-dessus, p. 400 à 409. MM. les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Russie et de la Turquie s'étant réunis aujourd'hui en Conférence à l'hôtel du Ministère des affaires... | |
 | France - France - 1880 - 638 pages
...possible , la réponse du Gouvernement grec. N° 2. — PROTOCOLE DE LA SÉANCE DU 12 JANVIER 1869. Le Protocole de la précédente séance est lu et approuvé. M. le Plénipotentiaire de France annonce que, suivant le vœu exprimé dans la première réunion, la déclaration... | |
 | Turkey - 1881 - 698 pages
...Russie entame des négociations pour traiter de la paix. Au congrès de Vienne (1er février 1856), les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Turquie et de la Russie, signent les préliminaires de la paix. La conférence de Paris (25 février)... | |
 | Turkey - Turkey - 1882 - 766 pages
...plénipotentiaires prendront en considération ces observations et modifieront leur avis. Les plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Sardaigne persistent dans leur opinion et demandent au plénipotentiaire de la Turquie de... | |
 | Pasquale Fiore - International law - 1886 - 800 pages
...qu'entre les Puissances qui y ont fait ou qui y feront « adhésion. » Cette déclaration fut signée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie. Elle fut ensuite communiquée à tous les Etats, qui tous l'un après l'autre... | |
 | Heinrich Rettich - War (International law). - 1888 - 328 pages
...conflagration." ') Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec Hollande signé à Londres par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Kussie d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part, le 15 Novembre... | |
 | Travers Twiss - International law - 1889 - 654 pages
...Oni.OFr.BHC.NNOW,CAVOtH,DE YtLLAMARIXA, ÀALI, MEHEM.MED D.IEMIL. PROTOCOLE No 24. — SÉANCE DU 16 AVRIL I856. Présents : Les plénipotentiaires de l'Autriche,...Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne. de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu et approuvé. M. le comte... | |
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Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie... 
