...accompagné de trois jurés trompettes. En voici la teneur : < ORDONKANCE DE POLICB « qui fait défense de fabriquer et faire enlever des ballons < et autres...aérostatiques auxquels seraient adaptés « des réchauds à 1' esprit-de-vin, de l'artifice et autres matières « dangereuses pour le feu ; et ordonne que tous...

...l'Intendant de Tours avait pris l'arrêté suivant : « Nous Intendant de Tours faisons très expresses inhibitions et défenses à toutes personnes de quelque qualité et condition qu'elles soient de troubler et inquiéter sous quelque prétexte que ce puisse être le dit Pouperon et autres intéressés,...

...accompagné de trois jurés trompettes. En voici la teneur : « ORDONNANCE DE POLICE « qui fait défense de fabriquer et faire enlever des ballons « et autres...machines aérostatiques auxquels seraient adaptés (1) La Juridiction de F Atmosphère (L'Aitto, du 2 janvier 1909, page 3). « dos réchauds à l'esprit-de-vin,...

...pourvu. « Nous, faisant droit sur le réquisitoire du procureur du Roi. « faisant très expresses inhibitions et défenses à toutes personnes « de...condition qu'elles soient, de fabriquer et « faire eulever des ballons cl autres machines aéroslaliques auxquels « seraient adaptés des réchauds à...

...plombs, coins, registres et autres frais indispensables ». ART. XVII. — « Faisons tres-expresses inhibitions et défenses à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'elles soient, de contrefaire le plomb du bureau de visite de la ville d'Aubusson, à peine de deux cents livres d'amende,...

...à la subsistance d'une partie des habitants de la campagne ; « Fait très expresses intribitions et défenses à toutes personnes de quelque qualité et condition qu'elles soient, de faire passer de cette province à l'étranger des pommes de terre par chariots et autrement que par...

...le surplus de ses biens acquis et confisqués à qui il appartiendra. A fait et fait très expresses inhibitions et défenses à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'elles soient, de donner aide et retraite audit Robert et le receler ; à peine d'être punies comme ses complices et...

...principaux ouvriers soient exempts de toutes charges publiques telles que la milice et corvées, fait défenses à toutes personnes de quelque qualité et condition qu'elles soient de le troubler ni inquiéter dans la fabrication , vente et débit de ses fers blancs et noirs cylindres...

...1675(ïiid., p. 211) ; à Bordeaux, en 1662, 10 livres d'amende. 5. Eitit d'avril 1656 : « Faisons inhibitions et défenses à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'elles soient, de donner l'aumône manuellement aux mendians dans les rues et lieux ci-dessus, nonobstant tout motif...

...qui fait une partie considerable de la ferme de Sa Majesté en ce païs, Avons fait très expresses inhibitions et défenses à toutes personnes de quelque qualité et condition qu'elles soient de transporter aucunes marchandises propres à faire la traite avec les Sauvages dans toute l'etendue...