| Charles Bricka - Railroads - 1894 - 656 pages
...où le tramway sera établi dans la chaussée, avec rails noyés, les voies de fer seront posées au niveau du sol, sans saillie ni dépression, suivant le profil normal de la voie publique, et sans aucune altération de ce profil, soit dans le sens transversal, soit dans le sens longitudinal, à... | |
| Seine (France). Conseil général - 1895 - 758 pages
...— Le tramway sera établi dans la chaussée, avec rails noyés, les voies de fer serout posées au niveau du sol, sans saillie ni dépression, suivant le profil normal de la voie publique, el sans aucune altération de ce profil, soit dans le sens transversal, soit dans In sens longitudinal,... | |
| Mining law - 1895 - 572 pages
...de fer sera établi dans la chaussée, avec rails noyés, la voie sera posée au niveau du sol, sons saillie ni dépression suivant le profil normal de la voie publique, et sans aucune altération de ce profil, soit dans le sens transversal, soit dans le sens longitudinal, à... | |
| France - Law - 1895 - 1380 pages
...tramway sera établi dans la chaussée, avec rails noyés; les voies de fer seront >*ées uu ni'.eau du sol, sans saillie ni dépression, suivant le profil normal de, la voie ulilique. et sans aucune altération de ce profil, soit dans le sens transversal, soit is le sens longitudinal... | |
| France - Law - 1897 - 1996 pages
...tramway sera établi dans In chaussée, avec rails uoyés, les voies de fer seront posées i*u ni\eau du sol, sans saillie ni dépression, suivant le profil normal de la voie publique, et sans aucune altération de ce profil, seit dans le sens transversal , soit dans le sc.ns longitudinal ,... | |
| France - Law - 1897 - 1900 pages
...Le tramway sera établi dans la chaussée , avec rails noyés ; les voies de fer seront posées au niveau du sol , sans saillie ni dépression , suivant le profil normal de la voit publique, et sans aucune altération de ce profil, loit dans le sens transversal, soit dans le... | |
| Ernest Henry - Roads - 1897 - 804 pages
...approuvé par décret du 6 août 1881, la voie defer, établie avec rails noyés, doit être posée au niveau du sol , sans saillie ni dépression, suivant le profil normal de la voi« publique, et sans aucune altération de ce profil, soit dans le sens transversal, soit dans le... | |
| André Blondel, F. Paul-Dubois - Electric railroads - 1898 - 878 pages
...où le tramway sera établi dans la chaussée, avec rails noyés, les voies de fer seront posées au niveau du sol, sans saillie ni dépression, suivant le profil normal de la voie publique, et sans aucune altération de ce profil, soit dans le sens tranversal, soit dans le sens longitudinal, à moins... | |
| André Blondel, F. Paul-Dubois - Electric railroads - 1898 - 906 pages
...où le tramway sera établi dans la chaussée, avec rails noyés, les voies de fer seront posées au niveau du sol, sans saillie ni dépression, suivant le profil normal de la voie publique, et sans aucune 1 «ration de ce profil, suit dans le sens tranversal, soit dans le sens longitudinal, à moins... | |
| André Blondel, F. Paul-Dubois - Electric railroads - 1898 - 894 pages
...où le tramway sera établi dans la chaussée, avec rails noyés, les voies de 1er seront posées au niveau du sol, sans saillie ni dépression, suivant le profil normal de la voie publique, et sans aucune altération de ce profil, soit dans le sens tranversal, soit dans le sens longitudinal, à moins... | |
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