...prêté le serment accoutumé." Puis ayant dit qu'on fit entrer le marquis de Biron, le dit marquis ayant quitté son épée entre les mains du premier...prononcé : " Le roi séant en son lit de justice, я ordonné et ordonne que vous serez reçu en la qualité et dignité de duc de Biron, pair de France,...

...remonté vers le roi, s'est agenouillé; descendu, remis à sa place, assis et couvert, a prononcé : a Le roi , séant en son lit de justice, a ordonné et ordonne que la déclaration qui vient d'être lue sera enregistrée au greffe de son parlement, et que , sur le...

...conseillers de la cour, puis remonté vers le roi, descendu, lis en sa place et couvert, a prononcé : 1 Lie roi séant en son lit de justice, a ordonné et ordonne que les proons de la charge de garde des sceaux de France, dont lecture a été e, seront enregistrées...

...avec le cérémonial usité, les avis de la Reine et de tous , s'est remis en sa place et, découvert, a prononcé : « Le Roi séant en son lit de justice a ordonné que sur les lettres en forme d'édit et déclaration sera mis : lues, publiées et registrées , ouï...

...demander les ordres du roi , et , de retour à sa place , ¡1 prononçait la formule d'enregistrement : Lt roi séant en son lit de justice a ordonné et ordonne que les présents ¿dit» seront enregistrés, et, à la fln de l'arrêté, on ajoutait : Fait en parlement,...

...demander les ordres du roi , et , de retour à sa plae.e , il prononçait la formule d'enregistrement : Le roi séant en son lit de justice a ordonné et ordonne gué les présents éditt seront enregistrés, et, à la tin de l'arrêté, on ajoutait : Fait en parlement...

...de France recueillit les avis, et, ayant eu permission de prononcer, dit, étant en sa chaire : « Le roi, séant en son lit de justice, a ordonné et ordonne que sur le repli de la déclaration sera mis : Lue, publiée et registrôe , ouy ce consentant le procureur...

...septembre 1747 jusqu'en l'aimée 1770. FORME DE L'ENREGISTREMENT DE CES DÉCLARATIONS AU LIT DE JUSTICE. « Le Roi, séant en son lit de justice, a ordonné et « ordonne que la présente déclaration sera enregistrée « au greffe de son Parlement, et que sur le repli d'icclle...

...étant revenu près du roi recevoir ses ordres et remis à son siége, il prononçait en ces termes : « Le roi, séant en son lit de justice, a ordonné et ordonne » La séance levée, le roi était reconduit dans le même ordre qu'il était arrivé, au son des...

...avait recueilli les avis, il prononçait la formule suivante, qui tenait lieu de promulgation : « Le roi, séant en son lit de justice, a ordonné et ordonne que les lettres sur lesquelles la délibération a eu lieu seront inscrites dans les registres *. » Les...