 | Archives - 1846 - 626 pages
...succès. Tel était à peu près l'état de la question, lorsque parut, en 1786, le livre intitulé : De l'état civil des personnes et de la condition...temps celtiques jusqu'à la rédaction des coutumes. L'ouvrage parut sans nom d'auteur : mais on sut bientôt qu'il était l'œuvre d'un jurisconsulte franc-comtois,... | |
 | Antoine Loisel - Customary law - 1846 - 576 pages
...Tallebert, à Besancon ; Harprel, à Tuhingue ; Husanus et Itonacossa, à Cologne en 1G20; * Perreciot, de l'état civil des personnes et de la condition...temps celtiques jusqu'à la rédaction des Coutumes, en Suisse, 1780», 2 vol. in-4°. V. aussi les traités de Jarry, île Duboscq et de iiiiiKnl, sut... | |
 | Pierre Claude François Daunou, Pierre Lebrun, Charles Giraud, Barthélemy Hauréau, Léopold Delisle, Gaston Bruno Paulin Paris, René Cagnat, Alfred Merlin - France - 1846 - 778 pages
...et commentaire par J. Guadct, tome II. Paris, i845, in-8° de 434 pages. Février, 12 5. De l'élat civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules dès le» lemps celtiques jusqu'à la rédaction des coutumes, par CJ Perreciot. Beaune et Paris, i845,... | |
 | de la chambre des representants - 1847 - 232 pages
...législation des anciens Germains : par Garabed-Artin DAVOUD-OGHLOU. Berlin, 1845; 2 vol. in-8°. 3852. De l'état civil des personnes et de la condition...temps celtiques jusqu'à la rédaction des coutumes : par C.-J. PERRECIOT. Paris, 1845; 3 vol. in-8°. 3756. Polyptyque de l'abbé Irminon , ou dénombrement... | |
 | Law - 1848 - 890 pages
...Toulouse. 275. De la loi organique des tribunaux du canton de Genève, rendue le 4 mars 1 8 18. 287. De l'état civil des personnes et de la condition...temps celtiques jusqu'à la rédaction des coutumes; par Perreciot, trésorier de France. — Compte rendu par M. Charles Démangeât, docteur en droit,... | |
 | France - 1849 - 580 pages
...de Malthay, diocèse de Besançon , confirmées en 1306, se trouvent dans : a. Perreciot, De fêtat civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules (v. supra, n° 18). 6. Ch. Giraud, Droit franc, au moyen âge, vol. II, p. 406-417. 249. Martel. La... | |
 | Société d'émulation de Montbéliard - Doubs (France) - 1864 - 1288 pages
...alors l'acquéreur rentrait dans sa mise de fonds. Perreciot, auteur de l'ouvrage intitulé : De l'Etat civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules , paraît faire du droit de lods el du droit de scel un seul et même droit, payable au seigneur pour... | |
 | Bordeaux (Aquitaine, France). Bibliothèque municipale - 1851 - 488 pages
...divers états, aux cinq derniers siècles. — Paris, 1833-44, irt-80, 10 vol. 403. PERRECIOT (C.-J.). De l'état civil des personnes, et de la condition...temps celtiques jusqu'à la rédaction des coutumes. — Paris, 1845, tn-8°, 3 vol. 404. ROLLAND (le président). Recherches sur les prérogatives des... | |
 | Charles Athanase Walckenaer - Geography - 1853 - 584 pages
...sieclés, par Amans Alex. Monteil. Paris, Coquebert, 1841, 10 vol. in-8, fig. dem. reí. v. veri. 4711. De l'État civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules dans les temps celtiques (par Perreciol). En Suisse, 1786, 2 vol. in-4, cart. 4712. Recherches sur... | |
 | Charles Ginoulhiac - 568 pages
...recommande aux élèves en droit. * (Revue critique de Genève, 1 852. ) PERRECIOT (J.). De l'Etat civil des personnes, et de la condition des terres dans les Gaules dés les temps celtiques, jusqu'à la rédaction des Coutumes. Nouv. édit. 1845, 3 vol. in-8. 18 fr.... | |
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De l'état civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules , dès les temps celtiques , jusqu'à la rédaction des coutumes (par Perreciot). 
