 | Henri Lemaire - 1816 - 568 pages
...majorité des Français ; » Sa sainteté reconnaît également que » cette même religion a retiré , et attend » encore en ce moment , le plus grand bien...l'établissement du » culte catholique en France , et de la pro» fession particulière qu'en font les consuls » de la république. » Le reste du traité ou... | |
 | France - France - 1816 - 1254 pages
...majorité des citoyens Français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment, le plus grand bien...grand éclat de l'établissement du culte catholique eu France, et de la profession particulière qu'en font les consuls de la république. En conséquence,... | |
 | Jean François Georgel - Diamond Necklace Affair, France, 1785 - 1817 - 594 pages
...majorité des citoyens français. Sa sainteté reconnoît également quecette même religion a retiré, et attend, encore en ce moment, le plus grand bien et le plus tion qu'il s'en étoit constitue' l'apôtre. Il satisf'aisoit à la fois la soif de l'or , du sang... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - Church and state - 1818 - 536 pages
...majorité des citoyens français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré, et attend encore en ce moment le plus grand bien et...religion que pour le maintien de la tranquillité intérieure, ils sont convenus de ce qui suit : ART. Ier. La religion catholique , apostolique et romaine... | |
 | Pierre Claude F. Daunou - 1818 - 364 pages
...majorité des citoyens français. Sa sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré, et attend encore en ce moment, le plus grand bien...religion que pour le maintien de la tranquillité intérieure , ils sont convenus de ce qui suit : ART. Ier. La religion catholique, apostolique et romaine... | |
 | France - 1818 - 432 pages
...grande majorité des citoyens français. SS reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment , le plus grand bien...de l'établissement du culte catholique en France , €t de la profession particulière qu'en font les Consuls de la République. En conséquence, d'après... | |
 | France - 1818 - 478 pages
...grande majorité des citoyens français. SS reconnaît également que cette mfane religion a retiré et attend encore en ce moment , le plus grand bien...le plus grand éclat de l'établissement du culte calholique en France , et de la profession particulière qu'en font les Consuls de la République.... | |
 | comte Mathieu Dumas - Europe - 1819 - 532 pages
...majorité des citoyens français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment, le plus grand bien...religion que pour le maintien de la tranquillité intérieure , ils sont convenus de ce qui suit : 'i ART. Ier. La religion catholique , apostolique... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 968 pages
...majorité de* citoyens français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établisse*' inent du culte catholique en France , et de la profession particulière qu'en font les... | |
 | Pierre-Armand Dufau - Constitutions - 1821 - 520 pages
...majorité des citoyens francais. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment, le plus grand bien...particulière qu'en font les consuls de la république. ART. I". La Religion catholique, apostolique et romaine sera librement exercée en France ; son culte... | |
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Le gouvernement de la république française reconnaît que la religion catholique, apostolique et romaine est la religion de la grande majorité des citoyens français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore... 
