 | comte Joseph-Léopold-Sigisbert Hugo - France - 1823 - 498 pages
...ses pouvoirs M. le duc de San-Carlos ; en peu de temps le traité suivant fut conclu et signé (*). NAPOLÉON , empereur des Français , roi d'Italie...protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de (*) Nous rapportons , en tête de ce traité , les copies des pouvoirs donnés par Napoléon et par... | |
 | Alexandre comte de Laborde - Austria - 1823 - 430 pages
...juillet 1 8o9 , Signé ALEXANDRE, WÏMPFFEB. Traité de paix. - &. M. tempereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération suisse ; et SM Tempereur a" Autriche, roi de Hongrie et de Bohème , également animés du désir de mettre... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1823 - 382 pages
...bastilles. Le décret était conçu en ces termes : « Napoléon , empereur des Français, roi dlta« lie, protecteur de la confédération du Rhin , « médiateur de la confédération Suisse, etc , etc. « Sur le rapport de notre ministre de la po« lice générale. — Considérant qu'il est un... | |
 | Agathon-Jean-François Fain - 1824 - 512 pages
...sa faiblesse lui fasse perdre la confiance de sa majesté. (No. g.) Destitution du comte Frochot. » Napoléon , empereur des Français , roi d'Italie...Rhin , médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. , etc. ; Sur le rapport du ministre de l'intérieur ; Art. i". Le comte Frochot est destitué... | |
 | Biography - 1824 - 608 pages
...celle de S ar daigne, 18o4; 12° Essai sur la manière de séparer le cuivre du métal des cloches. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...du Rhin , médiateur de la confédération suisse, souverain de l'île d'Elbe , mort captif à Sainte-Hélène. NAPOLBON rivait quand nous écrivions... | |
 | M. de Norvins - France - 1825 - 528 pages
...conséquence, le %5 mars il répond au bref du pape par le décret suivant : • » Decret du 2 5 mars i8i3. « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : » AKTICLE I er . Le concordat signé... | |
 | Jacques baron de Marquet de Montbreton de Norvins - 1825 - 518 pages
...garde impériale et les autres vétérans de l'armée. En conséquence, il donna l'ordre suivant : « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur, etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : » ARTICLE PREMIER. Les sergens-majors ,... | |
 | Jacques baron de Marquet de Montbreton de Norvins - 1825 - 536 pages
...du pape par le décret suivant : Decret du a5 mars i8i3. « NAPOLÉOX, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit .» ARTICLE I er . Le concordat signé... | |
 | M. de Norvins - France - 1825 - 512 pages
...garde impériale et les autres vétérans de l'armée. En conséquence, il donna l'ordre suivant : « NAPOLÉON, empereur des Français, roi' d'Italie ,...protecteur de la confédération du Rhin , médiateur, etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : «ARTICLE PREMIER. Les sergens-majors ,... | |
 | Antoine Vincent Arnault - 1825 - 334 pages
...BONAPARTE, et commence NAPOLÉOK. DE NAPOLÉON , SECONDE PARTIE. JN APOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , souverain de l'île d'Elbe , mort captif à Saint-Hélène. NAPOLÉOK vivait quand nous écrivions... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
