 Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique.  Documents et rapports - Page xixby Société royale paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Char leroi - 1875Full view - About this book
 | Belgian literature - 1897 - 612 pages
...Stavelot et de Malmédy, de 650 à 1793. Brux., impr. Emm. Пеогоуе, 1852. In-8°, vui-134 p. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Helgique. Anonyme. — Notice sur un diplôme de Louis le Débonnaire. (Brux., impr. Haye:, 1852;.... | |
 | Ghent (Belgium) - 1912 - 960 pages
...Palais des Académies. 10. — Commission royale d'histoire (Bulletin), Palais des Académies. 11. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Bf Igique (Procès-verbaux des séances), MG Des Marais, secrétaire, avenue des Klauwaerts, 11. 12.... | |
 | Institut archéologique liégeois - Liège (Belgium) - 1897 - 238 pages
...6'. Coutumes de Termonde. Bruxelles, Go.'maere, 18%, in-4°. -lu n«iiiî-~i <-i-<- de l.-i Juatlce Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la fielgique; procès-eerbaux des séances, 7e vol. , 4° cah. Bruxelles, 1896. Envois «Ie Sociétés.... | |
 | Luxembourg - 1898 - 482 pages
...Société de numismatique belge. 85. — Ministère de l'Intérieur. 86. Ministère de la Justice. 87. — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 88. Commission royale d'histoire. 89. — Bibliothèque royale de Belgique. 90. Bibliothèque du Roi.... | |
 | Frans De Potter, Vlaamsche Academie voor Taal- en Letterkunde, Ghent. Bibliotheek - Dutch literature - 1898 - 626 pages
...(Vlaamsche) der Balie van Gent. Verslag over de werkzaamheden in 1877, 1884, 1888, 1890, 1894, 8°. 335 1 Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. — Procès-verbaux des séances. Brussel, Deltombe, 1848-1887, 8°, 6 deelen. 3352 Copie uten mandemente... | |
 | Belgium - 1908 - 344 pages
...manuscrit de la bibliothèque de S'-Bernard-sur-l'Escaut, écrit par D.-Godefroid Bouvard, en 1734. 171. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Tome VII, VI' cahier, 1906. (pp. 249-277.) D. BERTEN. Coutume de Scheldewindeke.... | |
 | Bruges (Belgium) Bogaerde school - Beghards - 1899 - 616 pages
...chef de l'Université de Strasbourg. 8. LoU,s GILLIODTS-VAN SEVEREN, docteur en droit, membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique et de la Commission royale d'histoire, conservateur des archives de la ville de Bruges, à Bruges.... | |
 | Inquisition - 1900 - 1176 pages
...Charlei-Quint (1506-1555) Brussel 1885. (Ch. Laurent), Supplément. Brussel 1890. (Uitgegeven op last van de Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique.) 113. Ch. Laurent en A. Lameere, Recueil des ordonnances des Pays-Bas, 2» serie, 1506-1700. (Charles-Quint),... | |
 | Societe d'art et d'histoire du diocese de Liege - Art - 1900 - 344 pages
...séances de la Commission royale d'histoire, ou Recueil de ses Bulletins. Bruxelles, Hayez. Pr. GLO = Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Bruxelles, Gobbaerts. 2. 3. PIL = Publications de l'Institut du Luxembourg.... | |
 | Charles Victor Langlois - Bibliographical literature - 1904 - 652 pages
...des Collections de textes historiques. C'est dans ces conditions qu'ont paru, par les soins de la « Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique » (1846), le Recueil des anciennes ordonnances de la Belgique2 et le Recueil des anciennes coutumes... | |
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