 Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique.  Documents et rapports - Page xixby Société royale paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Char leroi - 1875Full view - About this book
 | Ardennes (France) - 1894 - 256 pages
...ordonnances du duché de Bouillon 1787-1794, f° 137. — Imprimé du temps, in-4°. par les soins de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Marc HUSSON. • « 1786(1) Godefroy Charles-Henry de 'La Tour d'Auvergne, par la grâce de Dieu duc... | |
 | Genootschap voor geschiedenis, Bruges - Flanders - 1894 - 542 pages
...à Bruges, MEMBBE • DU COMITJÊ. 7 8. Loc,s GILLIODTS-VAN SEVEBEN, docteur en droit, membre de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgiqne et de la Commission royale d'histo,re, conservateur des archives de la ville de Bruges, à... | |
 | Enghien (Belgium) - 1895 - 552 pages
...numismatique et d'archéologie. Commission royale d'histoire. Commissions royales d'art et d'archéologie. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Précis historiques. Société belge de géographie. Société d'archéologie. Société royale belge... | |
 | Goswin Anne Marie FMarie FIarie Felix de Fierlant - Criminal law - 1895 - 110 pages
...Fierlant. (4) Minute dans le reg.406 du Conseil privé, fol. 9, publiée par GACHARD dans le Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, 1, 525. Les tribunaux se montrèrciil hostiles à l'innovation proposée. Seul, le Conseil de Gueldre... | |
 | Belgium - 1885 - 546 pages
...ORDONNANCES DES PAYS-BAS. RÈGNE DE CHARLES-QUINT, 1506-1555. (Brux., 1885, un vol. in-8°. 449 pp.) — La Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, créée par arrêté royal du 18 avril 184f>, a, avant de commencer la publication de la seconde série... | |
 | Belgian literature - 1896 - 1068 pages
...centrale de statistique de Belgique. Bulletin hebdomadaire de statistique démographique. 1026 — royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. 1253 Compas. 286 Comptant. 36 Compte rendu analytique des discussions... | |
 | 1896 - 496 pages
...centrale de statistique de Belgique. Bulletin hebdomadaire de statistique démographique . 1026 — royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. 1253 Compas. 286 Comptant. 36 Compte rendu analytique des discussions... | |
 | Société d'art et d'histoire du diocèse de Liège - 1897 - 728 pages
...séances de la Commission royale d'histoire, ou Recueil de ses Bulletins. Bruxelles, Hayez. Pr. CLO = Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Bruxelles, Gobbaerts. PIL = Publications de l'Institut du Luxembourg.... | |
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