 Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique.  Documents et rapports - Page xixby Société royale paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Char leroi - 1875Full view - About this book
 | Société nationale des antiquaires de France - France - 1862 - 678 pages
...gouvernement et sous les auspices de la Société royale de Belgique. 2'vol. Bruxelles, 1859, in-8. — Commission royale pour la publication des anciennes • lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des , séances. 3« volume, 3' cahier, p. 83-195. Bruxelles, 1859. CANADA. — The... | |
 | Auguste Visschers - Capital punishment - 1864 - 68 pages
...ministre plénipotentiaire à Bruxelles , ont été insérés depuis au tome I" des Procès-verbaux de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Bruxelles, 1848. ( Voir aussi la Note à la suite de ce Mémoife.) i admise , à savoir que le même... | |
 | Foreign office libr - 1864 - 754 pages
...Mecklenbourg, Villes Anséatiques, Danemarc, Hesse, Nassau, Suisse, Belgique, Grande Bretagne, et Irlande. 1595 Commission Royale pour la Publication des Anciennes Lois et Ordonnances de la Belgique : — Pays-Bas Autrichiens 1700—1794 3) Principauté de Liège 1684—1794 2} • • 1851 Principauté... | |
 | J. S. G. Nypels - Criminal law - 1864 - 922 pages
...publie, des anc. lois, \. IV, p. 3l*. Nouveau recueil de» ancienne» ordonnance» de Belgique. 046. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Bruxelles, 18*8-1802. 4 vol. in-8« de 3*7, 303, 270 cl 3iO pp., el le... | |
 | Conseil supérieur de statistique (Belgium) - Belgium - 1866 - 746 pages
...et des reformes urgentes à y apporter, par J.-B. Bonnevie. Bruxelles, 1862; 1 broch. in-8°. 4306. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. 4e et 5« volume. Bruxelles, 1862-1864; 1 vol. in-8". (V. 3847.) (En... | |
 | Société des sciences, des arts et des lettres du Hainaut - Science - 1867 - 1064 pages
...Sciences, des Arts et des Lettres de Belgique. » — Commission royale d'histoire de Belgique. » — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. » — Comité directeur du bulletin des Commissions royales d'art et d'archéologie. » — Société... | |
 | Arts - 1860 - 844 pages
...vernis de science historique et acquis le plus souvent à la hâte et pour les be.-oins de la cause. x. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. — Procès-verbaux des séances. La curiosité historique a fait des prodiges en notre siècle : elle... | |
 | Société des sciences, des arts et des lettres du Hainaut - Humanities - 1870 - 748 pages
...Sciences , des Arts et des Lettres de Belgique. » — Commission royale d'histoire de Belgique. » — Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. » — Comité directeur du bulletin des Commissions royales d'art et d'archéologie. • — Société... | |
 | 1871 - 662 pages
...le catalogue de cette bibliothèque. Commission royale d'histoire de Belgique, 2° Avec celles de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Même correspondance avec monsieur Warzée,nous offrant, au nom du Ministère des travaux publics,... | |
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