 Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique.  Documents et rapports - Page xixby Société royale paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Char leroi - 1875Full view - About this book
 | BRUXELLES - 1851 - 132 pages
...concordance et de jurisprudence administrative et judiciaire. — 1814-1843. Bruxelles, 1845; in-8°. 4298. Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. — Procès-verbaux des séances. Bruxelles, 1847-1849; 2 vol. in-8°. C. — DROIT CIVIL. 1. Commentaires.... | |
 | Augustin François Lacroix - Hainaut (Belgium) - 1852 - 396 pages
...du clergé , dont le terme des fonctions expirait 1 Voyez le deuxième bulletin des séances de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. — Bruxelles, 18117. le 3i août 1777 et le »9 mai 1778. — Choix des abbés de Saint-Denis, de... | |
 | M. HAYEZ - 1853 - 798 pages
...et autres Pactes émanés du ministère de la justice. Brux. In-8° lomo II , 3' série ùnuiSM royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Procès-verbaux des séances. Brux. lll-8° tome H , 3f alk. (Liste chronol. des édite des PB autrichiens,... | |
 | Medicine - 1855 - 598 pages
...br. 8». RECUEIL des ordonnances de la principauté de Liège (années 1684 à 1744), publié par la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Tome 1er. Bruxelles, 1855. vol. in-folio. DE LA KÉRATITE et de ses suites ; par M. le docteur R. Castorani.... | |
 | Archaeology - 1856 - 1096 pages
...la prison cellulaire à Courtrai. 67. Du même, le 2e cahier du 3e volume des procès-verbaux de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 68. De l'Académie de Stanislas, le volume de 1855 de ses mémoires. 69. De M. Garnier, secrétaire... | |
 | Société scientifique et littéraire du Limbourg - 1856 - 254 pages
...de Liége 3» série, 1684 à 1794, l«r volume par ML Poiain, 1 vol.' in f°. Bruxelles 1855. 2° Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, procès- verbaux dts séances, 3e volume, lr cahier. De M. Visschers, membre honoraire : 1° Caisses... | |
 | France. Comité des travaux historiques et scientifiques - France - 1856 - 826 pages
...l'Académie royale de Savoie. 2e série, tome H, i854 , in-8°. Procès-verbaux des séances de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 3* vol., i" cahier, in-8°. FIN DU TOME DEDX1RUK. TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE... | |
 | France. Comité de la langue, de l'hist. et des arts de la France - 1856 - 832 pages
...de l'Académie royale de Savoie. 2* série, tome H, i854, in-8°. Procès-verbaux des séances de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. 3 e vol., i" cahier, in-8°. TIN DU TOME TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DAN» LE II" VOLUME... | |
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