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" Toulouse, et autres pairs de France, grands et notables personnages de notre royaume... "
Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ... - Page 344
by New France - 1854 - 648 pages
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Bulletin historique et scientifique de l'Auvergne

Auvergne (France) - 1894 - 982 pages
...rendre de l'état actuel des biens de lad. abbaye » et de ses besoins, de l'avis de notre Conseil et de notre » grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, Nous » avons permis et par ces présentes signées de notre main » permettons aux abbesse et religieuses de l'abbaye du Buis...
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Publications of the Louisiana Historical Society, Volumes 1-4

Louisiana - 1895 - 866 pages
...D'Orleans Regens, de notre tres cher et tres am6 cousin le Due De Bourbon, de notre tres cher et tres am6 Oncle le comte de Toulouze, et autres pairs de france,...notables personnages de notre Royaume, et de notre certaine science, pleine puissance et autorit6 Royalle, avons dit Statue et ordonne, disons, Statuons...
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Annuaire-bulletin de la Société de l ..., Issue 32; Issue 276; Issue 1895

Société de l'histoire de France - France - 1895 - 278 pages
...évêque diocésain, des 2 et 4 octobre derniers, ci-;attachés sous le contrescel de notre chancellerie, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons, en confirmant ledit arrêt de notredit Conseil du 14 mai dernier, agréé, permis et accordé, et,...
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Abbaye du Mas-d'Azil: monographie et cartulaire, 817-1774

D. Cau-Durban - Ariège (France) - 1897 - 224 pages
...décret dudit Evêque de Rieux du 16 juin dernier, ci-attaché sous le contrescel de notre chancellerie et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, Nous avons approuvé, confirmé et autorisé et, par ces présentes signées de notre main, approuvons, confirmons...
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Bulletin, Volume 7

Catholic Church. Diocese of Nîmes (France). Comité de l'art chrétien - Art - 1899 - 704 pages
...et très amé oncle le duc du Maine, de notre très cher et très amé oncle le comte de Toulouse, et autres pairs de France, grands et notables personnages de notre royaume, qui ont vu les dites Lettres Patentes du mois de juin 1650, ci-attachées sous le contre-scel de notre...
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Bulletin de la Société des amis des monuments parisiens ...

Société des amis des monuments parisiens - Paris (France) - 1897 - 530 pages
...Paris et à la place où est posée notre statue équestre. A ces causes, de l'avis de notre Conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, Nous avons ordonné et par ces présentes signées de notre main, ordonnons, voulons et Nous plaît : ART. I Que...
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Mémoires de la Société archéologique et historique de l ..., Volumes 5-6

Société archéologique et historique de l'arrondissement d'Avesnes - Avesnes, France - 1901 - 696 pages
...Cousin, Arehevêque, duc de Cambray le tout ci attaché sous le contre scel de notre chancellerie, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons approuvé autorisé et conf,rme, et par ces présentes, signées dc notre main, approuvons autorisons...
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Memoires, Volumes 5-6

Societé archéologique et historique de l'arrondissement d'Avesnes (Nord). - 1901 - 696 pages
...Cousin, Arehevêque, duc de Cambray le tout ci attaché sous le contre scel de notre chancellerie, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale. nous avons approuvé autorisé et confirmé, et par ces présentes. signées de notre main, approuvons autorisons...
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Publications of the Louisiana Historical Society, New Orleans ..., Volumes 3-4

Louisiana Historical Society - Louisiana - 1902 - 466 pages
...Regens, de notre tres cher et très amé cousin le Duc De Bourbon, de notre très cher et très amé Oncle le comte de Toulouze, et autres pairs de france,...notables personnages de notre Royaume, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité Royalle, avons dit Statué et ordonné, disons, Statuons...
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La condition des juifs de Metz dans l'ancien régime

Roger Clement - Jews - 1903 - 314 pages
...plaisir, le tout ci-attaché sous le contre-scel de notre Chancellerie, de l'avis de notre Conseil, et de notre Grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, Nous avons icelles confirmées, approuvées et ratifiées, et par ces présentes, signées de notre main, confirmons,...
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