 | Société archéologique d'Eure-et-Loir - Chartres (France) - 1858 - 432 pages
...cinq de ce mois : A » ces causes, voulant favorablement traiter les exposants, de » notre Conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance, et » autorité royale, nous avons, en tant que besoin serait, sup» primé , et par ces présentes signées de notre main , supprimons... | |
 | Eugène Haag, Emile Haag - France - 1858 - 492 pages
...avons résolu d'expliquer bien disertemenl nos intentions. A ces causes, de l'avis de notre Conseil, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons dit et ordonné, et par ces présentes signées de notre main, disons et ordonnons, voulons et nous... | |
 | Emile de La Bédollière - Paris (France) - 1860 - 576 pages
...1GU, 8,000 livres pour chacun an... A ces causes et autres bonnes considérations à ce nous mouvants, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons, par ces présentes, signées de notre main, dit, déclaré, statué et ordonné, disons, déclarons,... | |
 | Alexandre Mazas - 1860 - 552 pages
...leur père et leur oncle. « A ces causes et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre conseil, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons créé, établi, et par ces présentes, signées de notre main, créons et établissons, en faveur... | |
 | 1861 - 966 pages
...permission et le dit consentemeat dont les actes sont ci-attachés sous le contre scel de notre chancellerie et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons permis et accordé, permettons et accordons par ces présentes signées de notre main aux dites religieuses de... | |
 | Mathieu Marais - France - 1863 - 524 pages
...le duc du Maine; de notre très-cher et très-aimé oncle le comte de Toulouse, princes légitimés et autres pairs de France , grands et notables personnages de notre royaume. » GUAMD CONSEIL, NOBLESSE. — Un éditqui donne la noblesse au Grand Conseil et l'exemption des droits... | |
 | François Puaux - France - 1863 - 390 pages
...avons résolu d'expliquer bien disertement nos intentions. A ces causes , de l'avis de notre Conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons dit et ordonné, par ces présentes, signées de notre main, disons et ordonnons , voulons et nous... | |
 | Mathieu Marais - France - 1863 - 522 pages
...le duc du Maine; de. notre très-cher et très-aimé oncle le comte de Toulouse, princes légitimés et autres pairs de France , grands et notables personnages de notre royaume. » GRAND CONSEIL, NOBLESSE. — Un édit qui donne la noblesse au Grand Conseil et l'exemption des... | |
 | Art - 1863 - 688 pages
...refusé de vendre leur secret aux étrangers; A CES CAUSES et autres à ce nous mouvant , de l'avis etc., et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons confirmé, et, par ces présentes signées de notre main, confirmons ledit privilège, et icelui avons... | |
 | Mathieu Marais - 1863 - 520 pages
...le duc du Maine; de notre très-cher et très-aimé oncle le comte de Toulouse, princes légitimés et autres pairs de France, grands et. notables personnages de notre royaume. » GRAND CONSEIL, NOBLESSE. — Un édit qui donne la noblesse au Grand Conseil et l'exemption des... | |
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