 | A. Poncer - Annonay (France) - 1835 - 878 pages
...compte de létal dcsdit» hôpitaux réunis en ootredite ville d'Annonay, de l'avis de notre conseil et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons approuvé , autorisé , confirmé, et, par ces présentes signées de notre main , approuvons, autorisons... | |
 | Pierre Bernadau - 1839 - 548 pages
...notre couronne étant près de nous , et d'autres grands et notables personnages de notre conseil , et de notre grâce spéciale , pleine puissance et autorité royale ; Nous avons , par ces présentes signées de notre main , accordé et accordons auxdits jurats, officiers, bourgeois,... | |
 | Marseilles - 1843 - 670 pages
...princes de notre sang , de notre U'ès-cher et très-amé oncle le comte de Toulouse , prince légitimé, et autres pairs de France, grands et notables personnages de notre royaume et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale , nous avons ordonné et par ces présentes,... | |
 | Felix Lazare (comp.) - Paris (France) - 1844 - 724 pages
...prince de notre sang, de notre très cher et très amé oncle le comte de Toulouse, prince légitime, et autres pairs de France, grands et notables personnages de notre royaume, qui ouïs, etc. . . nous avons ordonné et ordonnons par ces présentes signées de notre main, que... | |
 | Léon Emmanuel S.J. Laborde (marq. de.) - 1845 - 334 pages
...ainsi que l'étendue et les commodités « nécessaires. « A CES CAUSES, de l'avis de notre conseil, et de notre grâce spéciale, pleine « puissance et autorité royale, nous avons ordonné, et par présentes signées « de notre main, ordonnons, voulons et nous plaist, que les bâtimens... | |
 | Léon Emmanuel S.J. Laborde (marq. de.) - 1845 - 314 pages
...ainsi que l'étendue et les commodités « nécessaires. « A CES CACSES, de l'avis de notre conseil, et de notre grâce spéciale, pleine « puissance et autorité royale, nous avons ordonné, et par présentes signées « de notre main, ordonnons, voulons et nous plaist, que les bàtimeus... | |
 | Raymond Guinodie - 1845 - 456 pages
...1677 et 21 novembre 1678, et H avril 1697, cy attachés, sous le contre-scel de notre chancellerie, et de notre grâce spéciale, pleine puissance et autorité royale, nous avons approuvé, confirmé et autorisé, approuvons, confirmons et autorisons, par ces présentes signées... | |
 | François Vigier de la Pile, François de Corlieu - 1846 - 358 pages
...de l'avis de notre très-cher et très-amé oncle le duc d'Orléans , petit-fils de France, régent, et de notre grâce spéciale pleine puissance et autorité royale, nous avons, par ces présentes, signées de notre main, fait, an de grâce 1719 , et de notre règne le quatrième.... | |
 | Chalon-sur-Saône (France) - 1846 - 434 pages
...notre sang , » de notre très cher et très amé oncle le Comte de Tou» louze, Prince légitimé et autres Pairs de France, » Grands et notables personnages de notre Royaume » de notre grace spécialle , pleine puissance et autorité » royalle , Nous auons par ces présentes... | |
 | Société d'histoire et d'archéologique de Châlon-sur-Saône - 1846 - 432 pages
...notre sang , » de notre très cher et très amé oncle le Comte de Tou» louze , Prince légitimé et autres Pairs de France , » Grands et notables personnages de notre Royaume » de notre grace spécialle , pleine puissance et autorité » royalle , Nous auons par ces présentes... | |
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Toulouse, et autres pairs de France, grands et notables personnages de notre royaume... 
