 | Philosophy - 1902 - 854 pages
...peuple et ne peut appartenir qu'à lui • (III ; 1). * La souveraineté ne peut être représentée; elle consiste essentiellement dans la volonté générale et la volonté ne se représente point. Les députés du peuple ne peuvent rien conclure dclînitiveme nt. Toute loi que le peuple en personne... | |
 | Adhémar Esmein - Constitutional law - 1903 - 912 pages
...exprimé le maître : « La souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle ne peut être aliénée. Elle consiste essentiellement dans la volonté générale, et la volonté générale ne se représente point : elle est la même ou elle est autre, il n'ya point de milieu.... | |
 | Adhémar Esmein - Constitutional law - 1903 - 938 pages
...exprimé le maître : « La souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle ne pont être aliénée. Elle consiste essentiellement dans la volonté générale, et la volonté générale ne se représente point : elle est la même ou elle est autre, il n'ya point de milieu.... | |
 | Albert Bayet, François Albert - France - 1904 - 520 pages
...public n'est qu'au troisième. La souveraineté ne peut être représentée, parla même raison qu'elle ne peut être aliénée; elle consiste essentiellement...représente point; elle est la même ou elle est autre, il n'y a point de milieu. Les députés du peuple ne sont donc ni ne peuvent être ses représentants;... | |
 | Paul de Mellis - Separation of powers - 1907 - 446 pages
...ratifiées par le peuple : « La souveraineté ne peut être représentée par la même raison qu'elle ne peut être aliénée ; elle consiste essentiellement...point de milieu. Les députés du peuple ne sont donc et ne peuvent être ses représentants; ils ne sont que ses commissaires; ils ne peuvent rien conclure... | |
 | Léon Duguit - Constitutional law - 1907 - 1140 pages
...passage est célèbre : « La souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle ne peut être aliénée. Elle consiste essentiellement dans la volonté générale, et la volonté générale ne se représente point; elle est la même ou elle est autre; il n'ya point I!P milieu.... | |
 | Philosophy - 1908 - 966 pages
...consiste essentiellement dans b volonté générale et la volonté ne se représente point : elle est U même ou elle est autre; il n'ya point de milieu. Les députés do peuple rie sont ni ne peuvent être ses représentants, ils ne sont que ses commissaires ; ils ne... | |
 | Jean-Jacques Rousseau - 1910 - 872 pages
...n'est qu'au troisième. La souveraineté ne peut être représentée , par la même raison qu'elle ne peut être aliénée ; elle consiste essentiellement...députés, du peuple ne sont donc ni ne peuvent être ses représentans, ils ne sont que ses commissaires; ils ne peuvent rien conclure définitivement. Toute... | |
 | Adhémar Esmein - Constitutional law - 1909 - 1188 pages
...s'est exprimé le maître : «La souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle ne peut être aliénée. Elle consiste essentiellement dans la volonté générale, et la volonté générale ne se représente point : elle est la même ou elle est autre, il n'ya point de milieu.... | |
 | Acadʹemie de lʹegislation de Toulouse - Jurisprudence - 1910 - 490 pages
...politique est détruit'. » « La souveraineté ne peut être représentée par la même raison qu'elle ne peut être aliénée; elle consiste essentiellement...sont donc ni ne peuvent être ses représentants... Toute loi que le peuple n'a pas ratifiée est nulle, ce n'est point une loi. Le peuple anglais pense... | |
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La souveraineté ne peut être représentée , par la même raison qu'elle ne peut être aliénée ; elle consiste essentiellement dans la volonté générale , et la volonté ne se représente point : elle est la même , ou elle est autre ; il n'ya point... 
