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Books Books 61 - 70 of 81 on Louis, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre , à tous ceux qui ces....
" Louis, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre , à tous ceux qui ces préfentes Lettres verront ; SALUT. "
Actes [-Suite des actes], mémoires et autres pièces authentiques concernant ... - Page 561
by Casimir Freschot - 1714 - 622 pages
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Traité des droits, fonctions, franchises, exemptions, prérogatives ..., Volume 4

France - France - 1788
...Chanceliers , pag. 769. (a) Modelé des prov; fions de l'office de Ch.incel'-er de France. Louis , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : à tous ceux qui ces préfentes lettres verront , falut. L'état & office tieChrmcL'lier de France étant vacant par la mort c! u fie ur Boucherat...
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Traité des matières criminelles, suivant l'Ordonnance du mois d'août 1670

Guy Du Rousseaud de la Comte - 1788
...les procédures criminelles. Rigljlrée en la chambre des comptes le i août 1730.' J_j OUÏS , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : à tous préfens & à Venir ; SALUT. Nous aurions par nos lettres en forme d'édit du mois de décembre 1680...
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Assemblée nationale: Bulletin des correspondances réunies du ..., Volume 2

1789
...Pâtis le 3 novembre 1789. Regiflrée en parlement, en vacations, le$ novembre audit an. Louis , par la grâce de Dieu , roi de France & de Navarre : à tous ceux qui ces préfentes lettres verront ; faJur. L'aflemblée nationale nous a préfents le décret dont la teneur fuit t Extrait du...
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Histoire de la Ste-Chapelle royale du Palais

Sauveur-Jérôme Morand - 1790 - 535 pages
...Déclaration du Roi, concernant les Bénéficiers de la fainte-chapelle du palais. L ouis par la grace de Dieu , roi de France & de Navarre , à tous ceux qui ces préfentes lettres verront , falut -. nous avons été informés que dans une conteftation portée en notre grand confeil,...
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Galerie philosophique du seizième siècle, Volume 3

Charles Joseph Mayer - France - 1790
...de la Nobleffe en la guerre ouverte contre • hs Etrangers jlet, Mars 1591. Henri , par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre, à tous ceux qui ces préfentes lettres verront; falut. s'étoit plaint auffi de fa Noblefle , dont une partie étoit trop factieufe , & l'autre...
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Nobiliaire militaire suisse, Volume 1

abbé Jean-François Girard - 1787
...trouve entre les mains du Sr. Pierre François Brunner , ancien Baillif de Gilgcnbcrg. jLjLenri, par la grâce de Dieu, roi de France & de Navarre, à tous prefcnts & à venir falut. Les rois nos predecefleurs & nous ayants toujours eu un fingulier foin de...
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Cartulaire de Louviers: Documents

Théodose Bonnin - Louviers (France) - 1878
...préfident au parlement de Rouen. 1744, i" décembre, à Verfailles. LOUIS, par la grâce de Dieu, roy de France & de Navarre, à tous ceux qui ces préfentes lettres verront, falut. La charge de gouverneur de la ville de Louviers étant actuellement vacante par le...
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Relation du grand prix rendu à Beaune en août 1778

Claude Courtépée - Beaune (France) - 1882 - 125 pages
...Henri IV, qui rappellent celles de Henri III pour les différentes Villes de Bourgogne. « HENRI, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre, à tous préfens & à venir, falut. Pour induire nos fujets à tous & honnêtes Exercices, & éviter oifiveté,...
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Galerie philosophique du seizième siècle, Volume 3

Charles Joseph Mayer - France - 1790
...qu'il attend de la Noblejfe en la guerre ouverte contre les Etrangers j le 8 Mars 1591. Henri , par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre , à tous ceux qui ces préfentes lettres verront ; falut. s'étoit plaint au/ïï de fa NoblefTe , dont une partie étoit trop fa&ieufe , &...
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Contribution à l'histoire de l'instruction primaire dans la Gironde avant la ...

Ernest Allain - Education, Elementary - 1895 - 278 pages
...d'établissement des Frères des Ecoles chrétiennes et gratuites dela ville de Bordeaux. « LOUIS, par la grâce de Dieu. Roi de France & de Navarre, à tous présens & à venir Salut. Le succès dont auroit été suivi l'établissement des écoles gratuites...
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