 Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et...  Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ... - Page 185by France - 1815Full view - About this book
 | France - Law - 1814 - 608 pages
...décisions qu'il avait prises dans une affaire de sa compétence. Au palais de Saint-CIoud, le 21 Juin 1813. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE,...PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR CE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c. Vu la requête à nous présentée parle S.' Michtl Urban,... | |
 | August Wilhelm von Schlegel - Europe - 1814 - 354 pages
...rédaction ci-après : Le Conseil municipal de la ville de Cherbourg à SM l' Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse. « SIRE , » Ce fut au milieu des camps et dans » le tumulte des armes que VM con» çut la sublime... | |
 | Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1815 - 420 pages
...CXII Traité entre l'empereur Napoléon et le roi Ferdinand VII, le n décembre 1815, à Valence'. NAPOLÉON , empereur des Français , roi d'Italie...Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., à tous ceux qui ces présentes verront, salut : Désirant faire cesser les hostilités , et concourir... | |
 | Pierre Paganel - 1815 - 484 pages
...l'édifice du marché St.-Germain: Sous le règne de Napoléon-le-Grand, empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse y le i 5 Août i8i3,y'owr heureuse de sa naissance, fut fondé le marché Saint-Germain. 25 Août.... | |
 | Alph. de Beauchamp - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1815 - 680 pages
...impérial , à Troyes , le 24 février. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie , pro-n tecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc. etc., avons décrété et décrétons : » le temps d'evacuer la ville, sans quoi elle seroit brûlée, »... | |
 | Pierre Paganel - 1815 - 470 pages
...l'édifice du marché St.-Germain : Sous le règne de Napolcon-lc-Grand , empereur dèsFrançais , rai d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , le i ç Août 1813 i jour heureux de sa naissance, fut fondé le marché Saint-Germain. 2ç Aout.... | |
 | France - France - 1816 - 734 pages
...1814. Paris, le 27 Février. DÉCRET IMPÉRIAL. Au quartier-impérial de Troyes, le 24 Février, 1814. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de lu confédération Suisse, etc. etc. etc. • Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art.... | |
 | France - France - 1816 - 1062 pages
...secrétaire d'état. (Signé) H. iî. duc de BASSANO. An palais des Thuileries, le 29 Décembre, 1810. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur delà confédération suisse, etc. etc. • Sur le i apport de- notre mii istre des finances, Notre... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...13 Dec. 1810. (Moniteur-Universel 1810. Nro. 323. p. 1272.) Au Pulais de Fontaineblau le 12. A'or. 1813. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie,...du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse; Considérant que la route du Simplon qui réunit l'Empire à notre royaume d'Italie, est utile a plus... | |
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