Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... "
Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ... - Page 185
by France - 1815
Full view - About this book

Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 738 pages
...13 Dec. 1810. (Moniteur -Universel 1810. Nro. 323. p. 1272.) Au Palais de Foulaineblau le 12. Nov. 1813. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie,...du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse; Considérant que la route du Simplon qui réunit l'Empire à notre royaume d'Italie, est utile à plus...
Full view - About this book

Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 744 pages
...(Moniteur- Univerfel Шо. №0.306. pag. 1206.) |J Au palais de Fontainebleau le i Novembre iQio. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de Ц Confederation Suiile etc. etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui fuit: ART. I. Toutes...
Full view - About this book

Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 9

Christophe Koch - Europe - 1817 - 496 pages
...pouvons la garantir comme authentique. Traité de Paris du 16 mars 181o. SM l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et SM le roi d'Hollande, voulant mettre un terme aux différends survenus entre eux et concilier l'indépendance...
Full view - About this book

Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 9

Europe - 1817 - 738 pages
...pouvons la garantir comme authentique. Traité de Paris du 16 mars 181o. SM l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM le roi d'Hollande, voulant mettre un terme aux d1fférends survenus entre eux et concilier l'indépendance...
Full view - About this book

Lettres sur la profession d'avocat et bibliothèque choisie des ..., Volume 1

Armand-Gaston Camus - Customary law - 1818 - 694 pages
...du Barreau. Au palais des Tuileries, le i4 décembre i8io. \ APOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc. CtC. etc. , à tous présens et à venir SALUT : Lorsque nous nous occupions de l'organisation de l'Ordre...
Full view - About this book

Oeuvres de Napoléon Bonaparte, Volume 5

Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1821 - 492 pages
...Lettres-patentes. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Francais , roi d'Italie , protecteur de la confédération, du Rhin...médiateur de la confédération suisse , etc. , etc ; A tous ceux qui ces présentes verront , salut. Voulant donner à notre bien-aimée épouse l'impératrice...
Full view - About this book

Manuel diplomatique ou Précis des droits et des fonctions des agens ...

Charles de Martens (Barón de) - 1822 - 654 pages
...± Mars 1810- (f) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse. A tous présens et à venir, salut: Les actes de la confédération du Rhin et les traités existans...
Full view - About this book

Corpus juris confoederationis Germanicae, oder Vollständige Sammlung der ...

Germany statutes - 1822 - 606 pages
...Français, Roi d'Italie, signé à Vienne le 14. Octobre 1809. *) c *-}. M. l'Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, également animés du désir de mettre fin...
Full view - About this book

Mémoires du Général Hugo ...

comte Joseph-Léopold-Sigisbert Hugo - France - 1823 - 498 pages
...ses pouvoirs M. le duc de San-Carlos ; en peu de temps le traité suivant fut conclu et signé (*). NAPOLÉON , empereur des Français , roi d'Italie...protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de (*) Nous rapportons , en tête de ce traité , les copies des pouvoirs donnés par Napoléon et par...
Full view - About this book

Mémoires pour servir à l'histoire de France sous Napoléon: écrits à Sainte ...

Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1823 - 382 pages
...bastilles. Le décret était conçu en ces termes : « Napoléon , empereur des Français, roi dlta« lie, protecteur de la confédération du Rhin , « médiateur de la confédération Suisse, etc , etc. « Sur le rapport de notre ministre de la po« lice générale. — Considérant qu'il est un cer«...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF