| César Duvoisin - 1861 - 546 pages
...veiller avec soin sur les fidèles dont la conduite m'est conliée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le Roi, exceptant formellement les objets qui... | |
| Société académique de Nantes et de la Loire-Inférieure - 1862 - 638 pages
...patrie, a prononcé seul, d'une voix forte et intelli» gible, le serment dont la formule suit : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et...et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution » décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le » Roi. » a MM. les officiers municipaux... | |
| Brittany (France) - 1920 - 692 pages
...la formule : « Je jure de remplir mes fonctions avec exactitude, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi ». Louis XVI sanctionna ce décret... | |
| Gilles Deregnaucourt, Didier Poton - Eglise - 1994 - 316 pages
...les fidèles du diocèse (ou de la paroisse) qui m'est confié(e), d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi». Formule schismatique comme le prétendent... | |
| Pierre Serna - France - 2005 - 578 pages
...discours soulève une liesse, conclue, comme de bien entendu, par la prestation du serment suivant : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et...et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi »'. Sur proposition d'Emmery, député... | |
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