 | Law - 1891 - 812 pages
...celle-ci : << Les ambulances et les hôpitaux et tout le matériel destiné à secourir les blessés seront reconnus neutres, et comme tels, protégés et respectés par les belligérants »; — celle de l'art. 2 par la suivante (sous réserve d additions pour la marine: : « Le personnel... | |
 | Eugéne Victor Leray - 1892 - 78 pages
...convention y ont accédé par la suite. En voici les dispositions principales: D'après cette convention, « les ambulances et les hôpitaux militaires seront...reconnus neutres et, comme tels, protégés et respectés parles belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité... | |
 | Baron Guillaume - Belgium - 1894 - 1014 pages
...pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ARTICLE PREMIER. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...hôpitaux étaient gardés par une force militaire. ART. 2. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de... | |
 | Gustave Moynier - Red Cross and Red Crescent - 1896 - 62 pages
...pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne ARTICLE PREMIER. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...hôpitaux étaient gardés par une force militaire. ART. 2. — Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, le service de santé,... | |
 | France. Ministère de la guerre - 1897 - 128 pages
...soignés des militaires blessés ou malades, ainsi que les voitures servant à leur transport sont reconnus neutres et, comme tels, protégés et respectés par les belligérants aussi longtemps qu'il s'y trouve des malades et des. blessés. Le personnel de ces établissements ou voitures participe au bénéfice... | |
 | Édouard Eugène F. baron Descamps - Neutrality - 1898 - 192 pages
...convention de Genève du 22 août 1864, dont la plupart concernent la neutralité : Article 1er : « Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...étaient gardés par une force militaire. » Article 2 : « Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé,... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - Art - 1898 - 1072 pages
...convention de Genève du 22 août 1864, dont la plupart concernent la neutralité : Article -l" : « Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...étaient gardés par une force militaire. » Article 2 : « Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé,... | |
 | Eugéne Victor Leray - 1898 - 76 pages
...convention y ont accédé par la suite. En voici les dispositions principales: D'après cette convention, « les ambulances et les hôpitaux militaires seront...hôpitaux étaient gardés par une force militaire. Le personnel des hôpitaux et ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé, d'administration,... | |
 | Alexandre Mérignhac - International Peace Conference - 1900 - 486 pages
...leurs pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des arlicles suivants : Art. /"'. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres et, comme tels, protégés el respeclés par les belligérants aussi longlemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés.... | |
 | Louis Gillot - Geneva Convention - 1901 - 388 pages
...l'amélioration du sort des militaires blessés des armées en campagne du 22 août 1864. ABT. !•'. Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. ART. 2. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant l'intendance, les services de santé,... | |
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Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels, protégés et respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. 
