...comme sml[Martens, Nouv. Rec.gén. des Traités, xvm, p. 607] : « ART. PREMIER. Les ambulances etles hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et,...belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades et des blessés. — La neutralité cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par...

...réciproquement l'exécution de la promesse de leurs soldats blessés, (Nvte du traducteur, CA) ront reconnus neutres, et, comme tels, protégés et respectés...belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades et des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par...

...couvrant d'immunités considérables les ambulances et les hôpitaux qui doivent être neutralisés et, comme tels, protégés et respectés par les belligérants aussi longtemps qu'il s'y trouve des blessés et que ceux-ci ne sont pas gardés par une force militaire. La convention de Genève...

...aujourd'hui comme un principe barbare. 586 Les ambulances elles hôpitaux militaires sont reconnus neutre*, et comme tels protégés et respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouve des malades ou des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou hôpitaux étaient...

...dont une à verre rouge et l'autre à verre blanc. Les ambulances et les hôpitaux militaires sont reconnus neutres et, comme tels, protégés et respectés par les belligérants aussi longtemps qu'il s'y trouve des malades et des blessés. Le poste de police, qui. très souvent, est laissé aux ambulances...

...leurs pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: Art. 1er. — Les ambulances et les hôpitaux militaires seront...malades ou des blessés. La neutralité cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. Art. 2. — Le personnel...

...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. 1er. — Les ambulauces et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres,...malades ou des blessés. La neutralité cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. Art. 2. — Le personnel...

...hostilités éclateraient entre leurs nations respectives. Art. l -er. Les ambulances et les hőpitaux militaires seront reconnus neutres, et comme tels,...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. Art. 2. Tout le personnel sanitaire, comprenant les médecins et chirurgiens, les pharmaciens, les...

...forme, sont convenus des articles suivants : Art. 1". — Les ambulances et leshôpitaux militaires sont reconnus neutres, et, comme tels, protégés et respectés...belligérants aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades el des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par...

...être regardée comme le point de départ d'une révolution considérable dans le droit international : militaires seront reconnus neutres, et, comme tels,...malades ou des blessés. La neutralité cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. ART. 2. — Le personnel...