 | France. Ministère des affaires étrangères - France - 1863 - 162 pages
...BILLE. Document!. — 106 — N° 43. « t PROTOCOLE DE L\ CONFÉRENCE DU ier AOÛT i863. Présents : les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande Bretagne , de la Prusse et de la Russie. Le principal secrétaire d'Etat de Sa Majesté Britannique pour les Affaires étrangères... | |
 | Paul Boiteau d'Ambly - France - 1863 - 608 pages
...déclaration du 1 b avril 1 856 par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, réunis au congrès de Paris, et reconnus également par le gouvernement du Pérou, aux termes de la... | |
 | Ludwig Gessner - Blockade - 1865 - 462 pages
...nAdoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la déclaration du 16 Avril a obtenu l'entière adhésion des états dont les noms suivent, savoir:... | |
 | Ludwig Gessner - Blockade - 1865 - 466 pages
...,,Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la déclaration du 16 Avril a obtenu l'entière adhésion des états dont les noms suivent, savoir:... | |
 | Ludwig Karl Aegidi - Maritime law - 1866 - 224 pages
...communication a reçu de la plupart de ceux auxquels elle a été transmise. Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, de la Sardaigne et de la Turquie, la déclaration du 16. Avril a obtenu l'entière adhésion des Etats dont... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - Europe - 1862 - 1006 pages
...Prineipautéi danubiennes. Les plénipotentiaires de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie se sont réunis aujourd'hui au ministère des affaires étrangères et ont procédé à l'échange des... | |
 | François Lenormant - Eastern question (Balkan) - 1866 - 532 pages
...EXTRAIT DES PROTOCOLES DU CONGRÈS DE PARIS. Protocole n° XIV.— Séance du 25 mars 1856. Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande Bretagne, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie M. le comte de liuol pense qu'il serait utile, à l'occasion... | |
 | Alfred Doneaud du Plan - 1866 - 224 pages
...Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la déclaration du 16 avril a obtenu l'entière adhésion des États dont les noms suivent, savoir... | |
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1868 - 1442 pages
...proclamés dans la déclaration du 1C Avril, 1856, par leu Plénipotentiaires de l'Autriche, de la Frauce, de la Grande Bretagne, de. la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, et de la Turquie, réunis au Congrès de Paris, et reconnus également par le Gouvernement du Pérou, aux termes de la... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1868 - 466 pages
...septembre 4859.) Présens : les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie. M. le prince de Metternich dépose ses pleins pouvoirs, qui sont trouvés en bonne et due forme. Le... | |
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Dans le but de réaliser les dispositions de l'article précédent, une commission, composée des délégués de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie... 
