...tête de l'acte constitutionnel « afin que, suivant les expressions de la Convention, le peuple eût toujours devant les yeux- les bases de sa liberté...ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission. » Nous reproduisons, au dernier chapitre de cet ouvrage, la première Déclaration en l'expliquant,...

...qu'elle veut atteindre est que « le peuple ait « toujours devant les yeux les bases de la liberté, le magistrat « la règle de ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission ». La Constitution de 1793 ordonnait de graver la déclaration des droits sur des tables au sein du...

...dépenses publiques, progressivement, selon l'étendue de leurs fortunes. Toutefois, il condamcesse les actes du gouvernement, avec le but de toute institution...mission. « En conséquence, il proclame, en présence de [Etre suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen (1) : « ART. 1er. —...

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...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...mission. En conséquence il proclame, en présence de l'Être Suprême, la déclaration suivante des Droits de l'homme et du Citoyen. Art. 1er. Le but de...

...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...le but de toute institution sociale, ne se laissent jamaisopprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases...

...resolu d'exposer, dans une declaration solennelle, ces droits sacres et inalienables, afin que tons les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution sociale,ne selaissent jamaisopprimer et avilir par la tyrannic ; afin que le peuple ait toujours devant...

...et et inaliénables de l'homme » qu'il faut que tous les citoyens aient sous les yeux, « afin que, pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution sociale, ils ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyranie. » (Préambule, 1793). — C'est du Montesquieu....

...monde, ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables , afin que tous les citoyens , pouvant comparer sans...législateur l'objet de sa mission. » En conséquence, la Convention Nationale proclame à la face de l'univers et sous les yeux du législateur immortel,...

...monde, ont résolu d'exposer dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénablesj afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...toujours devant les yeux les bases de sa liberté et do son bonheur ; le magistrat la règle de ses devoirs ; le législateur, l'objet de sa mission. «...