| International law - 1870 - 782 pages
...du monde, a résolu d'exposer clans une déclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...institution sociale, ne se laissent jamais opprimer ni avilir par la tyrannie; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté... | |
| Louis Ignace Moreau - 1870 - 444 pages
...solennelle ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans cesse let actes du gouvernement avec le but de toute institution...laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie... Eu conséquence, il proclame en présence de l'Etre suprême. . .la déclaration suivante des droits... | |
| Benoît Malon - Socialism - 1872 - 308 pages
...déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer les actes du gouvernement avec le but de toute institution...mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen : ART. 1". Le but de... | |
| Emile Acollas - Civil rights - 1877 - 546 pages
...expressions : Déclaration solennelle des Droits sacrés et inatiénabtes 138-139 3e PROPOSITION. — .... Afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...actes du gouvernement avec le but de toute institution sociate, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie. Contradiction des termes du préambule... | |
| France, Louis Tripier - Constitutions - 1879 - 700 pages
...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...mission. — En conséquence, il proclame en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen. ART. 1er. Le but de... | |
| Joseph Adolphe Petit - France - 1881 - 424 pages
...solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans cessa les actes du gouvernement avec le but de toute institution...mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'Être suprême, lu déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen s Art, 1"". Le but de... | |
| Jean Baptiste André Godin - Political science - 1883 - 592 pages
...monde, a résolu d'exposer « dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et « inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant « comparer sans...jamais opprimer et avilir par la tyrannie, afin que 11 le peuple ait toujours devant les yeux la base de sa fl liberté et de son bonheur, le magistrat... | |
| Jean Baptiste André Godin - Political science - 1883 - 588 pages
...monde, a résolu d'exposer « dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et « inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant « comparer sans cesse les actes du Gouvernement avec a le but de toute institution sociale, ne se laissent « jamais opprimer et avilir par la tyrannie,... | |
| France - 1884 - 96 pages
...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'Être Suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen. ARTICLE PREMIER. Le... | |
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