 | Charles-Philippe d'Albert duc de Luynes - France - 1863 - 566 pages
...Paris , que ces présentes ils aient à faire lire , publier et registrer, et le contenu en Scelles garder et observer selon leur forme et teneur. Car tel est notre bon plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à... | |
 | Charles-Philippe d'Albert duc de Luynes - France - 1863 - 1106 pages
...Paris, que ces présentes ils aient à faire lire , publier et registrer, et le contenu en icelles garder et observer selon leur forme et teneur. Car tel est notre bon plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à... | |
 | Manufacture nationale de tapisserie des Gobelins (France) - Gobelin tapestry - 1864 - 102 pages
...lire, publier et enregistrer, et le contenu en icelles garder et observer de point en point , selon sa forme et teneur; car tel est notre plaisir, et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre nostre scel à ces dites présentes. Données à... | |
 | Jean Baptiste Rosario Gonzalve de baron Nervo - Finance - 1867 - 470 pages
...notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le 1" jour du mois de mai de l'an de grâce 1825, et de notre... | |
 | Jean Baptiste Rosario Gonzalve de baron Nervo - Finance - 1868 - 552 pages
...qu'elle soit gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance. tel est notre plaisir : et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné en noire château de Saint-CIoud, le 19e jour du mois de juin de l'an de grâce 1828, et de notre règne... | |
 | Célestin Hippeau - Normandy (France) - 1865 - 518 pages
...Rouen, que notre présent édit ils aient à faire lire, publier et registrer, et le contenu en icelui garder et observer selon leur forme et teneur. Car tel est notre plaisir; et afin que ce soît chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles,... | |
 | Pierre Narbonne - France - 1866 - 684 pages
...choses à ce cnntruhvs. auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes : car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et...avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, le 14 juin, l'an de grâce i735, le vingtième de notre règne. « Signé Loi;is, et, plus bas, par... | |
 | Yonne (France) - Yonne (France) - 1867 - 482 pages
...contrevenir, ni souffrir qu'il y soit contrevenu en quelque sorte et quelque manière que ce soit, car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et...avons fait mettre notre scel. — Donné à Versailles le quatorzième jour du mois d'août, l'an de grâce mil sept cent soixante-seize, et de notre règne... | |
 | Société d'émulaton de la Vendée - La Roche-sur-Yon (France) - 1869 - 500 pages
...à faire registrer et le contenu en icelles et audit contrat garder et observer et faire exécuter selon leur forme et teneur : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles,... | |
 | 1872 - 396 pages
...tenant notre conseil supérieur d'Arras, que ces présentes ils ayent à faire registrer et icelles garder et observer selon leur forme et teneur ; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Compiègne,... | |
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... car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le 1" jour du mois de mai de l'an de grâce 1825, et de notre règne le premier. 
