 | Olivier Jacques Chardon - Civil law - 1828 - 468 pages
...de notre législation. On les retrouve dans la règle gênérale conservée par l'article i383. « Chacun est » responsable du dommage qu'il a causé...non» seulement par son fait , mais encore par sa né» gligence ou son imprudence. » Or le reproche d'imprudence est le moindre , sans doute , que... | |
 | P. Antoine Fenet - Civil law - 1828 - 854 pages
...autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est « arrivé à le réparer. » M83 Art. i4. « Chacun est responsable du dommage qu'il a « causé non seulement par son fait , tuais encore p*r sa ne" gligeuce ou par sou imprudence. » Art. i5. « On est responsable non seulement... | |
 | Medicine - 1829 - 624 pages
...à autrui un dommage, oblige celai par la faute duquelil est arrivé , a le réparer. » Art. i385. Chacun est responsable du dommage qu'il a causé,...seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence. » Ces articles sont-ils applicables au médecin, c'est-à-dire, peut-il être... | |
 | Medicine - 1829 - 924 pages
...autrui un dommage , oblige celui par la faute duquel il est arrivé a le réparer. » Art. i383 : « Chacun est responsable du dommage qu'il a causé,...seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence. » L'application est cependant directe; d'abord, les mois négligence et imprudence,... | |
 | Law - 1831 - 998 pages
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 | 1833 - 420 pages
...comparaison avec le quasi-délit, nous est 1 • indiquée par l'article 1383 du code . portant que : « Chacun est responsable du « dommage qu'il a causé...non seulement « par son fait , mais encore par sa négli« gence, ou par son imprudence. o La faute de pure omission consiste à négliger de mettre... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1839 - 740 pages
...cause du dommage à autrui , oblige celui par la faute de qui il est arrivé à le réparer, et qu'il est responsable du dommage qu'il a causé, non seulement par son fait , mais encore par sa négligence. Si donc les témoins instrumentaires ont eu connaissance d'une prévarication du notaire qui a reçu... | |
 | Medicine - 1835 - 640 pages
...involontairement la cause, sera puni de trois mois à deux ans, et d'une amende de 50 francs à 600 fr. ;" and " chacun est responsable du dommage qu'il a causé, non seulement par son fait, mais encore par sa negligence, ou par son imprudence." Of late years, not a few trials have been instituted against medical... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1839 - 688 pages
...s'en plaignent de les détruire, on doit lui appliquer la disposition de l'art. i583 , qui rend chacun responsable du dommage qu'il a causé, non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou son imprudence. Tit. ÎVr Des Engagement sans convention. priétaire responsable du dommage qu'ils... | |
 | A. Magnin - Capacity and disability - 1835 - 664 pages
...peuvent être dénoncés à la justice que par ceux qui ont souffert du dommage. Pu principe que chncun est responsable du dommage qu'il a causé, non seulement par son fait, mais encore par négligence ou par imprudence , il en résulte qu'on e^t responsable du dommage que l'on a causé à... | |
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Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer" ; -art. 1383 : "Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence... 
