Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
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Page 90
... paye un denier de chaque petit ; s'il y en a deux , qu'on donne deux deniers , & à proportion des autres ; il veut auffi qu'on paye la Dixme des Abeilles & autres chofes ; c'eft dans le Canon 8 , l'année eft incertaine , 1022. Ce qui ...
... paye un denier de chaque petit ; s'il y en a deux , qu'on donne deux deniers , & à proportion des autres ; il veut auffi qu'on paye la Dixme des Abeilles & autres chofes ; c'eft dans le Canon 8 , l'année eft incertaine , 1022. Ce qui ...
Page 118
... paye la Dixme ; dans le 25 il fait voir que l'Empereur n'en peut pas donner l'exemption ni en affranchir , & dans le § . Nec occafitione , il y a une exception contre ceux qui ont des Dix- mes inféodées , qu'ils ne peuvent avoir les ...
... paye la Dixme ; dans le 25 il fait voir que l'Empereur n'en peut pas donner l'exemption ni en affranchir , & dans le § . Nec occafitione , il y a une exception contre ceux qui ont des Dix- mes inféodées , qu'ils ne peuvent avoir les ...
Page 131
... paye la Dixme de toutes chofes fans diminution , suivant la Loi Divine , ou du moins fuivant la Coutu- me , & que le Curé puiffe excommunier ceux qui en font retentionnaires , le crime étant public , col . 513 & 514. Un Con- cile ...
... paye la Dixme de toutes chofes fans diminution , suivant la Loi Divine , ou du moins fuivant la Coutu- me , & que le Curé puiffe excommunier ceux qui en font retentionnaires , le crime étant public , col . 513 & 514. Un Con- cile ...
Page 132
... paye la Dix- me , & qu'elle foit uniforme ; le 46 eft de conféquence ; il étoit ordonné qu'on payât la Dixme des prez , mais on per-- mettoit de donner pour la Dixme , par-- tie de fon pré à l'Eglife , pour en être exempt , on préfumoit ...
... paye la Dix- me , & qu'elle foit uniforme ; le 46 eft de conféquence ; il étoit ordonné qu'on payât la Dixme des prez , mais on per-- mettoit de donner pour la Dixme , par-- tie de fon pré à l'Eglife , pour en être exempt , on préfumoit ...
Page 152
... paye- ment de la Dixme par leurs Sermons & dans le Tribunal de la Confeffion . Par le 32 , on inflige une peine aux femmes & domeftiques de ceux qui ne les donne- ront pas ; & par le 33 , il y a excommu- nication contre les ...
... paye- ment de la Dixme par leurs Sermons & dans le Tribunal de la Confeffion . Par le 32 , on inflige une peine aux femmes & domeftiques de ceux qui ne les donne- ront pas ; & par le 33 , il y a excommu- nication contre les ...
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Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.