Algérie. Bulletin officiel des actes du gouvernement, Volume 2; Volume 97 |
From inside the book
Results 6-10 of 75
Page 25
... octobre 1836 ; Sur la proposition de M. le directeur de l'intérieur , AVONS ARRÊTÉ et ARRÊTONS : ART . 1er . Le sieur Testu , lieutenant à la compagnie d'ar- tillerie de la milice d'Alger , est nommé capitaine de cette même compagnie ...
... octobre 1836 ; Sur la proposition de M. le directeur de l'intérieur , AVONS ARRÊTÉ et ARRÊTONS : ART . 1er . Le sieur Testu , lieutenant à la compagnie d'ar- tillerie de la milice d'Alger , est nommé capitaine de cette même compagnie ...
Page 26
... octobre 1838 ; Vu l'arrêté du 23 avril 1835 ; Vu la démission du sieur Duchassaing ; Sur la proposition de M. le directeur de l'intérieur , AVONS ARRÊTÉ : ART . 1. Le sieur Hue ( Pierre - Modeste - Amable ) , proprié- taire , est nommé ...
... octobre 1838 ; Vu l'arrêté du 23 avril 1835 ; Vu la démission du sieur Duchassaing ; Sur la proposition de M. le directeur de l'intérieur , AVONS ARRÊTÉ : ART . 1. Le sieur Hue ( Pierre - Modeste - Amable ) , proprié- taire , est nommé ...
Page 28
... octobre 1838 ; Vu l'arrêté du 23 avril 1835 ; Vu la démission du sieur Farge ; Sur la proposition de M. le directeur de l'intérieur , AVONS ARRÊTÉ : ART . 1. Le sieur Ledeau ( Hippolyte ) , propriétaire , est nommé maire de la commune ...
... octobre 1838 ; Vu l'arrêté du 23 avril 1835 ; Vu la démission du sieur Farge ; Sur la proposition de M. le directeur de l'intérieur , AVONS ARRÊTÉ : ART . 1. Le sieur Ledeau ( Hippolyte ) , propriétaire , est nommé maire de la commune ...
Page 36
... octobre 1836 et l'article 71 de l'arrêté du 1er décembre suivant ; Sur la proposition de M. le directeur de l'intérieur , AVONS ARRÊTÉ : ART . 1. Sont nommés membres du conseil supérieur de discipline , SAVOIR : MM . Branthomme ...
... octobre 1836 et l'article 71 de l'arrêté du 1er décembre suivant ; Sur la proposition de M. le directeur de l'intérieur , AVONS ARRÊTÉ : ART . 1. Sont nommés membres du conseil supérieur de discipline , SAVOIR : MM . Branthomme ...
Page 37
... octobre 1836 ; Sur la proposition de M. le directeur de l'intérieur , AVONS ARRÊTÉ : ART . 1. Sont nommés membres du conseil de disci- pline : PREMIER BATAILLON . MM . Testu , capitaine commandant l'artillerie ; Bouché , lieutenant de ...
... octobre 1836 ; Sur la proposition de M. le directeur de l'intérieur , AVONS ARRÊTÉ : ART . 1. Sont nommés membres du conseil de disci- pline : PREMIER BATAILLON . MM . Testu , capitaine commandant l'artillerie ; Bouché , lieutenant de ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
13 avril 17 février administrations affaires d'Algérie Alger ampliation août ARRÊTÉ et ARRÊTONS Arrêté ministériel AVONS ARRÊTÉ avril Blidah Bône brigadiers BUGEAUD chargé de l'exécution Cherchell coloniaux commandant supérieur commissaires civils commissaires-priseurs commissariat civil comptables Comte VALÉE conseil d'administration entendu Conseiller d'État Directeur copie conforme corps réguliers d'État au département défenseur dépenses directeur de l'intérieur Directeur des affaires directeur des finances dispositions Duc DE DALMATIE gendarmes maures général commandant général de l'Algérie général du Gouvernement gouverneur général portant grade indigènes intérim juillet l'Algérie est chargé l'arrêté l'article l'exécution du présent l'ordonnance LAURENCE militaire MINISTRE SECRÉTAIRE D'ÉTAT Mostaganem octobre officiers Oran Ordonnance royale Philippeville présent arrêté présente ordonnance PRÉSIDENT DU CONSEIL procureur général province d'Alger province de Constantine secrétaire du commissariat Secrétaire du Gouvernement Secrétaire général septembre 1841 séquestre sera seront service Sétif solde SOUBEYRAN Sous-Directeur de l'intérieur sous-lieutenant sous-officiers spahis tarif tion trésor tribunal de commerce tribunal de première