Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de L'Europe et des deux Amériques: avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes; et une table alphabétique raisonnée des matier̀es, Volume 1J.L. Chanson, 1821 - Constitutions |
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... ment aux bornes de l'empire qu'il y eut des fiefs . Au reste , en laissant dans les ténèbres une origine certai- nement fort obscure , il faut toujours conclure qu'il y eut , sous la première race des rois , un grand nombre de ( 1 ) Les ...
... ment aux bornes de l'empire qu'il y eut des fiefs . Au reste , en laissant dans les ténèbres une origine certai- nement fort obscure , il faut toujours conclure qu'il y eut , sous la première race des rois , un grand nombre de ( 1 ) Les ...
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... ment ; alors il s'était formé une distinction entre ceux - ci . Les propriétaires d'alleux , qu'ils fussent d'origine romaine ou bar- bare , formaient une classe nouvelle entre les maîtres et les esclaves or , cette classe ne fut point ...
... ment ; alors il s'était formé une distinction entre ceux - ci . Les propriétaires d'alleux , qu'ils fussent d'origine romaine ou bar- bare , formaient une classe nouvelle entre les maîtres et les esclaves or , cette classe ne fut point ...
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... ment maintenues et respectées ; mais l'Etat changeant succes- sivement de face , la législation dut aussi éprouver une pareille métamorphose . Il s'établit , avec le temps , une sorte de con- fusion entre les lois diverses comme entre ...
... ment maintenues et respectées ; mais l'Etat changeant succes- sivement de face , la législation dut aussi éprouver une pareille métamorphose . Il s'établit , avec le temps , une sorte de con- fusion entre les lois diverses comme entre ...
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... ment ceux de leurs sujets . Mais comment s'établit le principe de l'hérédité directe , et dans l'ordre de la primogéniture , qui fut depuis appli- qué sans exception ? Le voici . Il était de la nature des fiefs amovibles ou à vie , de ...
... ment ceux de leurs sujets . Mais comment s'établit le principe de l'hérédité directe , et dans l'ordre de la primogéniture , qui fut depuis appli- qué sans exception ? Le voici . Il était de la nature des fiefs amovibles ou à vie , de ...
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... ment féodal qui pesa trois siècles sur notre patrie . Le roi était seigneur suzerain de toutes les terres de son royaume , il ne relevait que de Dieu et de son épée . Ses vas- saux directs étaient , à leur tour , seigneurs suzerains des ...
... ment féodal qui pesa trois siècles sur notre patrie . Le roi était seigneur suzerain de toutes les terres de son royaume , il ne relevait que de Dieu et de son épée . Ses vas- saux directs étaient , à leur tour , seigneurs suzerains des ...
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